Les conseils en clair › 6 février 2004
Conseil municipal
Conseil municipal du vendredi 6 février 2004
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 06 Février 2004
Aucune délibération lue dans les pièces
La séance est publiée, mais le découpage n'a lu aucune délibération dans ses pièces : ce n'est pas une séance sans décision.
Toutes les séances · Le registre de 2004 · Signaler une erreur