Les conseils en clair › 19 janvier 2016
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 19 janvier 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 19 janvier 2016
Les 8 délibérations publiées
- 3730 Travaux de sécurité demande subvention Il est présenté au Conseil Municipal les différentes opérations de sécurité qu’il est nécessaire de réaliser dans l’agglomération à savoir : acquisition de barrières de sécurité et de potelets pour la rue des : à l'unanimité
- 3731 Tarification Camping : à l'unanimité
- 3732 Autorisation donnée au Maire à engager des dépenses d’investissement : vote non relevé
- 3733 Modalités mise à disposition gratuite salles Marquise Dans le cadre des mises à disposition gratuites des salles du Château de « La Marquise » pour les associations locales, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, décide qu’un : à l'unanimité
- 3734 Reminéralisation eau brute du Sers : à l'unanimité
- 3735 Tarification Droits de Place : à l'unanimité
- 3736 Remboursement frais impression : à l'unanimité
- 3737 Demande de subvention sur dotation DETR 2016 Le Maire expose au Conseil Municipal la possibilité de solliciter une demande d’aide auprès de l’état dans le cadre de la Dotation d’Equipement en Territoire Rural. La création d’infrastructures sportives : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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