Les conseils en clair › 16 février 2016

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 16 février 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 16 février 2016

Les 10 délibérations publiées

1. 3738 Compte Administratif 2015 Budget Principal : vote non relevé
2. 3739 Compte Administratif 2015 Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : à l'unanimité
3. 3740 Compte Administratif 2015 Budget Annexe des Services Funéraires : à l'unanimité
4. 3741 Compte de Gestion 2015 Budget Principal : à l'unanimité
5. 3742 Compte de Gestion 2015 Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : à l'unanimité
6. 3743 Compte de Gestion 2015 Budget Annexe des Services Funéraires : à l'unanimité
7. 3744 Validation concours à titre gratuit 2015 C.L.S.H : à l'unanimité
8. 3745 Réhabilitation pour l’exercice des Activités Funéraires : à l'unanimité
9. 3746 Renouvellement Activité Cinécran : vote non relevé
10. 3747 Subventions : Médi@gout, la Cunhère et 4L TROPHY : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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