Les conseils en clair › 22 mars 2016
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 22 mars 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 22 mars 2016
Les 6 délibérations publiées
- 3748 Révision Schéma d’Assainissement Le maire propose au Conseil Municipal, suite à une réunion regroupant le Conseil Départemental et l’Agence de l’Eau, d’engager une révision du schéma d’assainissement de la Commune : à l'unanimité
- 3749 Mise en péril : frais propriétaires Suite à l’engagement de la procédure de péril imminent envers la carence du ou des propriétaire(s) dont le(s) bien(s) immobilier(s) représente(ent) un danger avéré, le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à : vote non relevé
- 3750Budget Annexe Eau et Assainissement : Programme Assainissement Hameau du Viala : à l'unanimité
- 3751 Salle Multisports Tranche 2 : plan de financement : à l'unanimité
- 3752 Remboursement frais visite médicale Jean-Luc BARTHES : à l'unanimité
- 3753 Consultation maîtrise d’œuvre pour aménagement Allée du Château : lancement procédure adaptée : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2016 · Signaler une erreur