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Les conseils en clair › 15 avril 2016

Conseil municipal

Conseil municipal du vendredi 15 avril 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 13 délibérations publiées

  1. 3754 Taux d’imposition 2016 : à l'unanimité
  2. 3755 Affectation du résultat 2015 - Budget Principal : à l'unanimité
  3. 3756 Affectation du résultat 2015 - Budget Annexe Eau et Assainissement : à l'unanimité
  4. 3757 Affectation du résultat 2015 - Budget Annexe Services Funéraires : à l'unanimité
  5. 3758 Aménagement Allée du Château : choix du Maître d’œuvre : à l'unanimité
  6. 3759 Convention Restos du Cœur : à l'unanimité
  7. 3760 Création d’une Maison de Service Au Public : à l'unanimité
  8. 3761 Médi@gout : subvention complémentaire : à l'unanimité
  9. 3762 Création Maison de Service au Public : demande de subvention Région : à l'unanimité
  10. 3763 Création Maison de Service au Public : demande de subvention DETR : à l'unanimité
  11. 3764 Approbation Budget Primitif 2016 : à l'unanimité
  12. 3765 Budget Annexe Eau et Assainissement Approbation Budget Primitif 2016 : à l'unanimité
  13. 3766 Budget Annexe Services Funéraires Approbation Budget Primitif 2016 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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