Les conseils en clair › 17 mai 2016
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 17 mai 2016
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 17 mai 2016
Les 11 délibérations publiées
- 3767 Procédure Enquête Publique Viala et Sers 2 : à l'unanimité
- 3768 Construction station épuration du Viala : Acquisitions parcelles et création d’une servitude : à l'unanimité
- 3769 Extension salle Polyvalente Place Belfortès Demande subvention Conseil Départemental : à l'unanimité
- 3770 Révision Schéma Communal d’assainissement : demandes de subventions à l’Agence de l’Eau et au Conseil Départemental Le Maire expose au Conseil Municipal, suite à un entretien avec les membres du SATESE, du Conseil Départemental et de l’Agence de l’Ea : à l'unanimité
- 3771 Modification statuts du SDET : vote non relevé
- 3772 Modification statuts du S.I.V.O.M : vote non relevé
- 3773 Modification statuts du S.M.E.M.A.B : vote non relevé
- 3774 Convention travaux assainissement, AEP et électrification village Le Bez : à l'unanimité
- 3775 Budget Principal Décision Modificative budgétaire n°1 : à l'unanimité
- 3776 Contrat Unique Axe 1 programme 2016 Demandes de subventions Dans le cadre de la programmation 2016 du Contrat Unique dont un des axes est d’inscrire le territoire dans un développement économique durable, le Conseil Municipal après en avoir délibéré : à l'unanimité
- 3777 Création Maison de Service Au Public Demandes de subventions : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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