Les conseils en clair › 20 juin 2016

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 20 juin 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 20 Juin 2016

Les 10 délibérations publiées

1. N° 3778 : Projet Global de développement : à l'unanimité
2. N° 3779 : Contrat Unique Axe 1 programme 2016 : demandes de subventions : à l'unanimité
3. N° 3780 : Aménagement Allée du Château : à l'unanimité
4. N° 3781 : Contrat Unique Axe 3 programme 2016 Réaménagement de la Place du Marché : demande de subventions : à l'unanimité
5. N° 3782 : Création Maison Associations Course et VTT : demande de subvention : à l'unanimité
6. N° 3783 : Salle Multisports Tranche 1 : Avenant : à l'unanimité
7. N° 3784 : Budget Principal : Décision Modificative 2 : à l'unanimité
8. N° 3785 : Appartement Espace de la Marquise : Montant du loyer : à l'unanimité
9. N° 3786 : Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service public d’eau potable 2015 : à l'unanimité
10. N° 3787 : Demande de subvention : Association Ciné loisirs Arts Populaires (CLAP) : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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