Les conseils en clair › 19 juillet 2016

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 19 juillet 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 19 juillet 2016

Les 11 délibérations publiées

1. N° 3788 : Renégociation Emprunt Communal : à l'unanimité
2. N° 3789 : Aménagement traverse Allée du Château Emprunt bancaire : à l'unanimité
3. N° 3790 : Travaux réseau eau et assainissement Allée du château Emprunt bancaire : à l'unanimité
4. N° 3791 : Budget Eau et Assainissement : Traverse Allée demande de subvention Agence de l’Eau : à l'unanimité
5. N° 3792 : Budget Principal : Décision Modificative 3 virement de crédits : à l'unanimité
6. N° 3793 : TOWERCAST : Convention de bail : à l'unanimité
7. N° 3794 : Modification statuts syndicats mixte pour les réseaux écoles rurales « Sidobre » et « Vent d’Autan » : vote non relevé
8. N° 3795 : Modification des statuts du SIVOM de Brassac : à l'unanimité
9. N° 3796 : Délimitation zones alimentation eau potable : vote non relevé
10. N° 3797 : Acquisition immobilière : à l'unanimité
11. N° 3798 : Création Maison Associations Course et VTT : demande de subvention : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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