Les conseils en clair › 6 septembre 2016

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 6 septembre 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 septembre 2016

Les 7 délibérations publiées

1. N° 3799 : Salle Multisports Tranche 1 : Avenants : à l'unanimité
2. N° 3800 : Salle Multisports Tranche 2 : Avenants : à l'unanimité
3. N° 3801 : Convention mise à disposition Agent Municipal : à l'unanimité
4. N° 3802 : Budget Principal : décision modificative budgétaire n°4 : à l'unanimité
5. N° 3803 : Création Maison des associations pour le VTT, course et association Yeti : demandes de subvention : à l'unanimité
6. N° 3804 : Espace Forme Règlement intérieur : à l'unanimité
7. N° 3805 : Traverse Allée du château : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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