Les conseils en clair › 4 octobre 2016

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 4 octobre 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 4 octobre 2016

Les 10 délibérations publiées

1. N° 3806 : Aménagement Allée du Château : à l'unanimité
2. N° 3807 : Aménagement Allée du Château : demande de subvention Département : à l'unanimité
3. N° 3808 : Aménagement Allée du Château : demande de subvention Région : à l'unanimité
4. N° 3809 : Aménagement Allée du Château : convention délégation maîtrise d’ouvrage : à l'unanimité
5. N° 3810 : Association les Arts en Pays Brassagais : demande de subvention complémentaire : 6 pour
6. N° 3811 : Extension salle Polyvalente Place Belfortès : demande subvention Conseil Départemental : à l'unanimité
7. N° 3812 : Aménagement Allée du Château : demande de subvention Agence de l’Eau : à l'unanimité
8. N° 3813 : Budget Principal : décision modificative budgétaire 5 : à l'unanimité
9. N° 3814 : Budget Principal : décision modificative budgétaire 6 : à l'unanimité
10. N° 3815 : Budget annexe eau et assainissement : décision modificative budgétaire 1 : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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