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Les conseils en clair › 15 novembre 2016

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 15 novembre 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 22 délibérations publiées

  1. N° 3816 : Extension Annexe Salle Polyvalente : procédure adaptée : à l'unanimité
  2. N° 3817 : Budget annexe services funéraires : rétrocession concession cimetière : à l'unanimité
  3. N° 3818 : Convention avec EDF : autorisation passage sur parcelles et inscription au plan départemental d’itinéraires de promenades et de randonnées : à l'unanimité
  4. N° 3819 : Taxes et produits irrécouvrables : vote non relevé
  5. N° 3820 : Reconversion friche industrielle en salle multisports tranche 2 : plan de financement définitif : à l'unanimité
  6. N° 3821 : Salle Multisports Espace BOYER : règlement intérieur : à l'unanimité
  7. N° 3822 : Salle Multisports : tarification espace forme : à l'unanimité
  8. N° 3823 : Modification de la taxe d’aménagement sur le territoire de la commune : à l'unanimité
  9. N° 3824 : Modification durée hebdomadaire Postes Adjoint Technique de 2ème Classe : à l'unanimité
  10. N° 3825 : Médiagout : subvention complémentaire : à l'unanimité
  11. N° 3826 : Modification Règlement marché approvisionnement hebdomadaire : Avenant 2 : à l'unanimité
  12. N° 3827 : Réhabilitation terrain de tennis extérieur du Camboussel : demande de subvention réserve parlementaire : à l'unanimité
  13. N° 3828 : Nouvelle tarification : budget Annexe Eau et Assainissement : à l'unanimité
  14. N° 3829 : Aménagement Allée du Château : lancement marché de fournitures : à l'unanimité
  15. N° 3830 : Comité de fêtes : demande participation dispositif sécurité 2016 : à l'unanimité
  16. N° 3831 : Challenge du Haut Languedoc : demande de subvention : à l'unanimité
  17. N° 3832 : Convention travaux avec la commune du Bez : à l'unanimité
  18. N° 3833 : Budget Principal : décision Modificative 7 : virements de crédits : à l'unanimité
  19. N° 3834 : Travaux réseau eau et assainissement Allée du Château : Emprunt bancaire : à l'unanimité
  20. N° 3835 : Budget Principal : Aménagement Allée du Château : Emprunt bancaire : à l'unanimité
  21. N° 3836 : Mise à disposition des locaux au Château de la Marquise : association MJC et Lolopatch : à l'unanimité
  22. N° 3837 : Budget Principal : décision modificative 8 : virement de crédits : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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