Les conseils en clair › 6 décembre 2016

Conseil municipal

Conseil municipal du mardi 6 décembre 2016

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

• Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 Décembre 2016

Les 8 délibérations publiées

1. N° 3838 : Régime indemnitaire Agent de Maîtrise : à l'unanimité
2. N° 3839 : Fusion des Communautés de Communes « Sidobre Val d’Agout » et « Vals et Plateaux des Monts de Lacaune » : Elections des Conseillers Communautaires : à l'unanimité
3. N° 3840 : Document d’arpentage : à l'unanimité
4. N° 3841 : Remboursement facture Adjoint : vote non relevé
5. N° 3842 : Convention d’utilisation Salle Jaël de Romano : à l'unanimité
6. N° 3843 : Modification du tableau d’évaluation des charges transférées Attributions de compensation aux communes : à l'unanimité
7. N° 3844 : Noël Ensemble : demande de participation : à l'unanimité
8. N° 3845 : Aménagement Allée du Château : avenant Maîtrise d’œuvre : à l'unanimité

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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