Jean-Loup FOURNIÉ
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20 juil. 2026dernière apparition
Informations
- Type
- Personne
- Commune
- Brassac
- Fiabilité
- Source publique identifiée
Liens avec les autres acteurs
- Dirige FOURNIE
- Conseiller·ère municipal·e COMMUNE DE BRASSAC depuis 2026
Actes et publications le concernant 478
- 20 juil. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 20 juillet 2026 Présent
- 20 juil. 2026 Délibération Média-Tarn : Convention Ecole et Cinéma Présent
- 20 juil. 2026 Délibération Accompagnement opérations façades Présent
- 20 juil. 2026 Délibération Remboursements factures élus Présent
- 20 juil. 2026 Délibération Désignation d’un membre du Conseil Municipal en cas de Maire intéressé à un projet faisant l’objet d’une demande de Permis ou de Déclaration Préalable Présent
- 20 juil. 2026 Délibération Subventions exceptionnelles Présent
- 20 juil. 2026 Délibération Décision Modificative Budgétaire DM n°1 : Budget Principal 2026 Présent
- 20 juil. 2026 Délibération Décision Modificative Budgétaire DM n°1 : Budget Eau et Assainissement 2026 Présent
- 05 juin 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 5 juin 2026 Présent
- 05 juin 2026 Délibération Elections sénatoriales : désignation des délégués des Conseils Municipaux et de leurs suppléants Présent
- 05 juin 2026 Délibération Mise en place d’une convention de mise à disposition à titre gratuit de l’espace sportif et associatif Présent
- 05 juin 2026 Délibération Subvention exceptionnelle 2026 GDA Présent
- 05 juin 2026 Délibération Subvention exceptionnelle 2026 à l’association de Lieutenants de Louvèterie du Tarn Présent
- 05 juin 2026 Délibération Prix de la cantine pour la rentrée scolaire 2026 - 2027 et convention avec le collège de La Catalanié Présent
- 05 juin 2026 Délibération Remboursement facture élu Présent
- 05 juin 2026 Délibération Renouvellement convention RGPD avec l’ADM 81 Présent
- 05 juin 2026 Délibération Aliénation du chemin rural n°3 - Avis d’enquête publique Présent
- 05 mai 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 5 mai 2026 Présent
- 05 mai 2026 Délibération Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs Présent
- 05 mai 2026 Délibération Plan de financement et demande de subvention pour l’opération : « Agrandissement de la Maison de la Santé de Brassac pour accueillir de nouveaux professionnels de santé » Présent
- 05 mai 2026 Délibération Partenariat avec la Fédération Française de Véhicules d’Epoque (FFVE) Présent
- 05 mai 2026 Délibération Subvention exceptionnelle pour la Fête des Paniers 2026 Présent
- 05 mai 2026 Délibération Dissolution du CCAS pour exercer la compétence Action Sociale sur le Budget Communal Présent
- 05 mai 2026 Délibération Désignation d’un référent communal « déchets » auprès de TRIFYL Présent
- 07 avr. 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 7 avril 2026 Présent
- 07 avr. 2026 Délibération Taux fiscalité 2026 Présent
- 07 avr. 2026 Délibération Recrutement d’un vacataire pour les rédactions des actes administratifs Présent
- 07 avr. 2026 Délibération Communauté des Communes Sidobre Vals et Plateaux : évaluation des charges transférées - Attributions de compensation aux communes membres 2026 Présent
- 07 avr. 2026 Délibération Remboursements factures élus Présent
- 07 avr. 2026 Délibération Plan de financement et demande de subvention pour l’opération « Travaux Aménagement Maison de la Santé » Présent
- 07 avr. 2026 Délibération Convention Ecole Zig Z’Arts Présent
- 07 avr. 2026 Délibération Convention Ecole et Cinéma Présent
- 07 avr. 2026 Délibération Désignation délégués CMDT Présent
- 07 avr. 2026 Délibération Tarifs location pour boutique éphémère Maison du Bout du Pont Présent
- 20 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 20 mars 2026 Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délibération du Conseil Municipal en vue de l’élection du Maire Présent
- 20 mars 2026 Délibération Détermination du nombre d’Adjoints au Maire Présent
- 20 mars 2026 Délibération Election des Adjoints au Maire Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire Présent
- 20 mars 2026 Délibération Indemnités des élus Présent
- 20 mars 2026 Délibération Commissions Municipales Présent
- 20 mars 2026 Délibération Commission d’Appel d’Offres Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du C.C.A.S Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégués au Centre de Secours de Brassac Présent
- 20 mars 2026 Délibération Correspondants Défense Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégué auprès du C.N.A.S Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégués au Parc Naturel Régional du Haut Languedoc Présent
- 20 mars 2026 Délibération Correspondants tempête ENEDIS Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du Collège de Brassac Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du SDET (Syndicat Départemental d’Energie du Tarn) Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du réseau des Communes Forestières Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du RER (Réseau Ecoles Rurales) Vent d’Autan Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès de Tarn Habitat Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès du LEJ (Loisirs Enfance et Jeunesse) Présent
- 20 mars 2026 Délibération Délégués auprès de la crèche « La Souris Verte » Présent
- 09 mars 2026 Conseil municipal Conseil municipal du 9 mars 2026 Présent
- 09 mars 2026 Délibération Approbation du CFU (Compte Financier Unique) 2025 pour le Budget de la Commune Présent
- 09 mars 2026 Délibération Vote du Budget Primitif 2026 de la commune de Brassac Présent
- 09 mars 2026 Délibération Subventions aux associations pour 2026 Présent
- 09 mars 2026 Délibération Vote du Budget Primitif Eau et Assainissement 2026 Présent
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