Les conseils en clair › 10 juillet 2006
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 10 juillet 2006
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 10 Juillet 2006
Les 6 délibérations publiées
- Subvention 2006 Cinécran 81 : vote non relevé
- Subvention US Brassac-Sidobre XV : vote non relevé
- Subvention logements conventionnés OPAH Sidobre Monts de Lacaune : vote non relevé
- Lotissement Croix de Castres Prix de vente au m² : vote non relevé
- Maîtrise d’œuvre aménagement bourg centre : vote non relevé
- Affaires scolaires : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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