Délibérations & actes officiels › 2006
Actes de 2006
60 actes · 60 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
60
- 11 déc. 2006 Délibération Eglise Réformée de la Montagne demande de travaux travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2006 Délibération Travaux assainissement Belfort travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2006 Délibération Virement de crédits autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2006 Délibération Aménagement cœur du village – 1ère tranche phase 1 demande subvention Conseil Régional subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2006 Délibération Aménagement cœur du village autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2006 Délibération Maison Pluridisciplinaire de Santé urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2006 Délibération Effacement réseaux Route de Castres autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2006 Délibération Subvention 2006 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2006 Délibération Nouvelle tarification budget eau et assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 11 décembre 2006 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 13 nov. 2006 Délibération Aménagement du cœur du village autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 nov. 2006 Délibération Modification statuts SIVOM de BRASSAC autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 nov. 2006 Délibération Modification des statuts de la Communauté de Communes « Sidobre Val d’Agoût » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 nov. 2006 Délibération Virements de crédits autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 nov. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 13 novembre 2006 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 10 oct. 2006 Délibération Régime indemnitaire autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Contrat Association autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Photocopies autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Participation apéritif fête des écoles autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Livres autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Classe RASED autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Ecole et Cinéma education Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Subvention amicale laïque subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Subvention piscine et (ou) patinoire subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération BCD (achat de livres, abonnements) autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Voyage scolaire (journée) autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Classe de découverte (avec nuitées) autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Noël autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Achat fournitures scolaires autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Aide aux écoles autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Subventions 2006 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Transformation poste agent d’entretien TNC à Temps Complet ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Travaux renforcement réseaux Croix de Castres » travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Travaux renforcement voirie Croix de Castres » travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Marché aménagement lotissement « Croix de Castres » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Dépôt arrêté de lotir autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Autorisation mandatement dépenses autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Délibération Antenne des Services Publics autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 oct. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 10 octobre 2006 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 11 sept. 2006 Délibération Déplacement panneau entrée agglomération autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 sept. 2006 Délibération FDT 2006 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 sept. 2006 Délibération Création d’une cyberbase autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 sept. 2006 Délibération Fête Médiévale autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 sept. 2006 Délibération Travaux amélioration acoustique salle un particulier travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 sept. 2006 Délibération Antenne des Services Publics autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 sept. 2006 Délibération Aménagement maison pluridisciplinaire de santé urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 sept. 2006 Délibération Révision carte communale autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 sept. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 11 septembre 2006 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 17 juil. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 17 juillet 2006 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 10 juil. 2006 Délibération Affaires scolaires autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2006 Délibération Maîtrise d’œuvre aménagement bourg centre autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2006 Délibération Lotissement Croix de Castres Prix de vente au m² autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2006 Délibération Subvention logements conventionnés OPAH Sidobre Monts de Lacaune subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2006 Délibération Subvention US Brassac-Sidobre XV subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2006 Délibération Subvention 2006 Cinécran 81 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 juil. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 10 juillet 2006 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 29 mai 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 29 mai 2006 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 18 avr. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 18 avril 2006 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 31 mars 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 31 mars 2006 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 20 févr. 2006 Conseil municipal Conseil municipal du 20 février 2006 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document