Délibérations & actes officiels › 2022
Actes de 2022
136 actes · 111 du conseil municipal · 25 de l'intercommunalité
136
- 12 déc. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-12-12 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 12 déc. 2022 Délibération intercommunale DE_2022_137BIS autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 déc. 2022 Délibération intercommunale DE_2022_118 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 12 déc. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 12 décembre 2022 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 06 déc. 2022 Délibération Remboursement facture élu autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 déc. 2022 Délibération Règlement foires et marchés : Tarification droits de place autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 déc. 2022 Délibération Renouvellement bail de mise à disposition du boulodrome sis route de La Catalanié avec l’Association « Pétanque de la Gare » bail_loyer Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 déc. 2022 Délibération Contrat de prestation assistance logiciels autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 déc. 2022 Délibération Programme de travaux « aménagement bâtiment accueil piscine municipale » : lancement procédure adaptée travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 déc. 2022 Délibération Budget Principal et budget annexe lotissement : décision modificative budgétaire budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 déc. 2022 Délibération Validation du Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau potable 2021 information Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 déc. 2022 Délibération Budget Eau et Assainissement : tarification eau 2023 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 déc. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 6 décembre 2022 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 06 déc. 2022 Délibération Association d’Animation en Pays Brassagais « Brassac Animation » : demande de subvention exceptionnelle subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2022 Délibération Reversement Taxe Aménagement fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2022 Délibération Salle Multisports Émile BOYER : avenant tarification espace forme autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2022 Délibération Tarification droits de place Marché de Noël autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2022 Délibération Remboursement factures élus autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2022 Délibération Création poste permanent : adjoint administratif 2ème classe temps non complet ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2022 Délibération Création poste permanent : adjoint administratif temps complet ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2022 Délibération Motion association Maires de France : alerte sur finances locales motion Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2022 Délibération Révision emprunt Crédit Agricole Lotissement La Catalanié budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2022 Délibération Dissolution du SIVOM de la Région de Brassac autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2022 Délibération Convention territoriale globale de service aux familles convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 8 novembre 2022 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 04 oct. 2022 Délibération Budget Principal : décision modificative budgétaire budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 oct. 2022 Délibération Convention de partenariat avec l’association « Paroles de femmes » convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 oct. 2022 Délibération Convention contribution financière municipale annuelle pour l’opération « Ecole et Cinéma 2022-2023 » convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 oct. 2022 Délibération Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M 57 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 oct. 2022 Délibération Programme création d’un skatepark et d’un pumptrack dans la zone de loisirs du Camboussel : demande de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 oct. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 4 octobre 2022 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 06 sept. 2022 Délibération Programme travaux « Aménagement chemin Luzertet, chemin des Cerisiers, chemin de Paroulès : attribution marché » travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 sept. 2022 Délibération Fonctionnement éclairage public autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 sept. 2022 Délibération Programme « création aire de jeux et city stade Parc de la Marquise » : modification du plan de financement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 sept. 2022 Délibération Budget annexe Eau et Assainissement : décision modificative budgétaire n°2 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 sept. 2022 Délibération Budget Principal : décision modificative budgétaire n°2 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 sept. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 6 septembre 2022 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 25 juil. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-07-25 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 25 juil. 2022 Délibération intercommunale DE_2022_107 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 juil. 2022 Délibération intercommunale du SCOT " HTO " - DE_2022_100_BIS autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 juil. 2022 Délibération intercommunale DE_2022_106 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 juil. 2022 Délibération intercommunale DE_2022_090 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 25 juil. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 25 juillet 2022 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 19 juil. 2022 Délibération Remboursement facture élu autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Délibération Ecole Publique Louis Cavaillès : participation activité piscine education Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Délibération Association Pétanque de la Gare : demande de subvention exceptionnelle subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Délibération Recrutement de deux agents contractuels sur deux emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Délibération Lancement procédure aliénation en partie de chemins ruraux autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Délibération Vente commune / Bernard SÉGUIER Biens cadastrés section AH 265 (anciennement AH 17) et AH 20 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Délibération Modification Règlement cimetières communaux autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Délibération Programme travaux aménagement chemin Luzertet, chemin des Cerisiers, chemin de Paroulès : demandes de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Délibération Accord prise en charge Gan Assurances suite sinistre incendie emplacement conteneurs sis place du Griffoul administration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Délibération Convention de fourniture des repas aux élèves des écoles maternelles et primaires de Brassac et Le Bez par le collège de La Catalanié convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Délibération Convention Village Vacances du Camboussel convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Délibération Convention pré-opérationnelle - Etablissement Public Foncier convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 juil. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 19 juillet 2022 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 15 juin 2022 Délibération Prix repas de la cantine scolaire de l’Ecole Publique Louis Cavaillès cantine Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 juin 2022 Délibération Règlement cantine et C.L.A.E cantine Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 juin 2022 Délibération Remboursement facture élu autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 juin 2022 Délibération Budget annexe Eau et Assainissement : décision modificative n°1 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 juin 2022 Délibération Budget Annexe Lotissement : Budget primitif 2022 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 juin 2022 Délibération Budget Annexe Eau et assainissement : admission en non valeurs titres budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 juin 2022 Délibération Transfert de compétence Eclairage Public au Syndicat Départemental d’Energie du Tarn (SDET) travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 juin 2022 Délibération Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3500 habitants autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 juin 2022 Délibération Programme travaux « aménagement chemin de Luzertet, chemin des Cerisiers et chemin de Paroulès » : lancement procédure adaptée travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 juin 2022 Délibération Programme création d’une aire de jeux et d’un city stade dans le parc de la Marquise : actualisation plan de financement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 juin 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 15 juin 2022 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 30 mai 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-05-30 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 30 mai 2022 Délibération intercommunale DE_2022_079 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 mai 2022 Délibération intercommunale DE_2022_077 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 mai 2022 Délibération intercommunale Cabrol (81490 SAINT-SALVY-DE-LA-BALME autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 30 mai 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 30 mai 2022 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 23 mai 2022 Délibération Accord prise en charge Gan Assurances suite sinistres causés à l’Ecole Publique Louis Cavaillès à Brassac administration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2022 Délibération « Aménagement bâtiment accueil piscine du Camboussel » : Actualisation plan de financement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2022 Délibération Convention de location d’une partie des parcelles communales cadastrées Section AB n°199, 394 et 576 situées au lieu-dit La Ville – Place du Petit Train, Commune de Brassac, à la société Valocîme SAS convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2022 Délibération Transfert de propriété du bâtiment cadastré section AD n°151 de la commune à la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 23 mai 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 23 mai 2022 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 12 avr. 2022 Délibération Remboursement facture élu autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Remboursement porte manteaux des vestiaires de football de la Lande par le Club de Foot de Lacaune autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Option programmé pour l’amélioration de l’habitat (OPAH) : désignation d’un élu référent autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Fixation de la participation à l’assainissement collectif domestique et assimilé domestique autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Communauté des Communes Sidobre Vals et Plateaux : fin de la convention de mise à disposition (biens et équipements) entre la commune de Brassac et la Communauté des Communes Sidobre Vals et Plateaux suite à l’acquisition du bâtiment convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Communauté des Communes Sidobre Vals et Plateaux : Evaluation des charges transférées – Attributions de compensation aux communes membres autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Convention cadre d’adhésion aux missions facultatives pour les structures affiliées au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Tarn convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Budget Annexe Lotissement : Budget primitif 2022 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Budget Annexe Eau et assainissement : Budget Primitif 2022 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Budget Principal : Budget Primitif 2022 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Budget Annexe Eau et Assainissement 2021 : Affectation de Résultat budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Budget Principal 2021 : Affectation de Résultat budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Délibération Taux d’imposition 2022 fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 avr. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 12 avril 2022 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 04 avr. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-04-04 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 04 avr. 2022 Délibération intercommunale DE_2022_070 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 avr. 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 4 avril 2022 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 21 mars 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 2022-03-21 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 21 mars 2022 Délibération intercommunale DE_2022_061) autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 mars 2022 Délibération intercommunale DE_2022_057) autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 mars 2022 Délibération intercommunale DE_2022_056) autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 mars 2022 Délibération intercommunale DE_2022_055) autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 mars 2022 Délibération intercommunale DE_2022_053) autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 mars 2022 Délibération intercommunale DE_2022_049) autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 mars 2022 Délibération intercommunale DE_2022_043) autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 mars 2022 Délibération intercommunale DE_2022_019) autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 mars 2022 Délibération intercommunale DE_2022_009) autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 mars 2022 Délibération intercommunale DE_2022_008) autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 21 mars 2022 Conseil communautaire Conseil communautaire du 21 mars 2022 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 15 mars 2022 Délibération Programme équipements sportifs Camboussel : demande de subvention à l’Agence National du Sport subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Délibération Concours gratuits Loisirs Enfance Jeunesse 2021 petite_enfance Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Délibération Budget annexe Services Funéraires : vote budget primitif budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Délibération Clôture budget annexe Services Funéraires budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Délibération Budget Annexe Services Funéraires : Compte gestion 2021 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Délibération Budget Annexe Services Funéraires : Compte Administratif 2021 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Délibération Budget Annexe Lotissement « La Catalanié » : Compte Gestion 2021 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Délibération Budget Annexe Lotissement « La Catalanié » : Compte Administratif 2021 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Délibération Budget Annexe Eau et Assainissement : Compte Gestion 2021 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Délibération Budget Eau et Assainissement : Compte Administratif 2021 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Délibération Budget Principal : gestion 2021 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Délibération Budget Principal : compte administratif 2021 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 15 mars 2022 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 15 févr. 2022 Délibération Vente lot 9 et 10 du lotissement « La Combe de La Catalanié » à la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2022 Délibération Programme travaux réseaux humides Luzertet : emprunt bancaire budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2022 Délibération Modification Tableau des effectifs ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2022 Délibération Règlement intérieur du personnel communal autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2022 Délibération Lignes directrices de gestion : nouvelle organisation du temps de travail autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2022 Délibération Document unique d’évaluation des risques professionnels autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 févr. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 15 février 2022 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 18 janv. 2022 Délibération Contrôle raccordement au réseau d’assainissement collectif autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2022 Délibération Opposition aux orientations annoncées par le Gouvernement pour le futur Contrat d’Objectifs et de Performance Etat - ONF autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2022 Délibération GF SIGNAL : cotisation annuelle 2022 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2022 Délibération Assurance personnel CNRACL Adhésion contrat groupe statuaire 2021-2022 initié par le CDG81 administration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2022 Délibération Désignation référent sécurité routière autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2022 Délibération Mise en place Compte Épargne Temps autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2022 Délibération Modification du tableau d’évaluation des charges transférées 2021 Attributions de compensation aux communes autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2022 Délibération Programme création espace jeux à la Marquise, skate-park et bâtiment accueil espace aquatique du Camboussel : demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2022 Délibération Autorisation d’engagement dépenses investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2022 Conseil municipal Conseil municipal du 18 janvier 2022 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document