Délibérations & actes officiels › 2010
Actes de 2010
92 actes · 92 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
92
- 07 déc. 2010 Délibération Adhésion CNAS autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 déc. 2010 Délibération US Brassac-Sidobre XV autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 déc. 2010 Délibération Subvention association « Saint Joseph » subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 déc. 2010 Délibération Soirée « Cabaret » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 déc. 2010 Délibération 10ème Brassac X Cross VTT autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 déc. 2010 Délibération Indemnités de conseil et de confection des documents budgétaires au Trésorier Municipal remuneration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 déc. 2010 Délibération Convention transport repas cantine scolaire convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 déc. 2010 Délibération Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 déc. 2010 Délibération Réseau d’Ecoles Rurales « Vent d’Autan » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 déc. 2010 Délibération Modification statuts SIEMAB autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 déc. 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 7 décembre 2010 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 08 nov. 2010 Délibération Equipement espace Cyber-base autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2010 Délibération Acquisitions foncières périmètres immédiats captages eau potable autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2010 Délibération Action sociale agents territoriaux autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2010 Délibération Stationnement cirques autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2010 Délibération Mise à recouvrement participation financière autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2010 Délibération Subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2010 Délibération Elargissement chemin de Penrieu autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2010 Délibération Acquisitions foncières autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2010 Délibération Acquisitions foncières chemin de La Carriérasse autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2010 Délibération Décision modificative budgétaire n° 4 budget principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 nov. 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 8 novembre 2010 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 06 sept. 2010 Délibération Bureau accueil Mairie autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 sept. 2010 Délibération Restructuration du réseau d’eau potable – choix du Maître d’Œuvre autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 sept. 2010 Délibération Transmission dématérialisée des actes autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 sept. 2010 Délibération Rémunération poste animateur espace Cyber-base ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 sept. 2010 Délibération Décisions modificatives budgétaires autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 sept. 2010 Délibération Rénovation locaux CLAE – demande subvention CAF subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 sept. 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 6 septembre 2010 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 05 juil. 2010 Délibération Acquisition matériel détecteur fuite autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 juil. 2010 Délibération Camping – caution adaptateur autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 juil. 2010 Délibération Adhésion de la commune d’Anglès au SIVOM de Brassac autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 juil. 2010 Délibération Décisions modificatives budgétaires autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 juil. 2010 Délibération Convention avec la CAF convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 juil. 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 5 juillet 2010 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 07 juin 2010 Délibération Ragréage trottoirs autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juin 2010 Délibération Atlas de la Biodiversité autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juin 2010 Délibération Convention commune - CDG 81 convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juin 2010 Délibération Mise à disposition salle polyvalente autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juin 2010 Délibération Maîtrise d’œuvre réhabilitation bâtiments friche industrielle route de Ferrières autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juin 2010 Délibération Maîtrise d’œuvre aménagement maison place Saint Blaise autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juin 2010 Délibération Contrat location matériel autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juin 2010 Délibération Statuts SDET autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juin 2010 Délibération Décision modificative budgétaire autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juin 2010 Délibération Subvention exceptionnelle ADMR subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juin 2010 Délibération Maison de Santé et accueil de jour ITEP autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juin 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 7 juin 2010 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 03 mai 2010 Délibération Aménagement Espace Culturel « La Marquise » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2010 Délibération Bibliothèque Espace Culturel « La Marquise » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2010 Délibération Signalisation horizontale autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2010 Délibération Acquisition mobilier autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2010 Délibération Adjoint Territorial 2ème Classse – modification durée hebdomadaire temps de travail autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2010 Délibération Location appartement Maître Nageur Sauveteur autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2010 Délibération SCM Maison Pluridisciplinaire de Santé urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2010 Délibération Championnat de France VTT autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2010 Délibération Subvention Médi@goût subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 mai 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 3 mai 2010 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 29 mars 2010 Délibération Remboursement achat livres autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 mars 2010 Délibération Extension éclairage public autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 mars 2010 Délibération Admission en non-valeur créances irrécouvrables budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 mars 2010 Délibération Subventions 2010 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 mars 2010 Délibération Budget Primitif 2010 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 29 mars 2010 Délibération Budget Annexe des Services Funéraires budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 mars 2010 Délibération Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 mars 2010 Délibération Section d’investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 mars 2010 Délibération Section de fonctionnement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 mars 2010 Délibération Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 mars 2010 Délibération Affectation du résultat 2009 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 29 mars 2010 Délibération Taux d’imposition 2010 fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 mars 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 29 mars 2010 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 08 mars 2010 Délibération Travaux aménagement Place Saint Georges travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 mars 2010 Délibération Mise à recouvrement participation financière autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 mars 2010 Délibération Adhésion communauté communes au syndicat mixte du « Bassin de l’Agoût » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 mars 2010 Délibération Révision carte communale autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 mars 2010 Délibération Location compteur eau Ø 20 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 mars 2010 Délibération Droits de place autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 mars 2010 Délibération Subvention équilibre budget annexe du lotissement subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 mars 2010 Délibération Autorisation engagement dépenses investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 mars 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 8 mars 2010 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 18 janv. 2010 Délibération Réimplantation de la Croix de la Place de l’Hôtel de Ville autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Délibération Travaux bâtiments communaux – demande subvention Conseil Général subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Délibération Maison Pluridisciplinaire de Santé - remboursement à la SCM frais électricité urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Délibération Travaux divers voirie et réseaux travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Délibération Travaux divers bâtiments travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Délibération Acquisition diverses autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Délibération Autorisation engagement dépenses d’investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Délibération Convention animaux errants blessés convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Délibération Inscription chemins ruraux au Plan Départemental de la Randonnée autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Délibération Aménagement zone nature « Le Camboussel » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Délibération Indemnité supplémentaire filière technique remuneration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Délibération Restitution de biens par la Communauté de Communes autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 18 janv. 2010 Conseil municipal Conseil municipal du 18 janvier 2010 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document