Délibérations & actes officiels › 2015
Actes de 2015
70 actes · 70 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
70
- 08 déc. 2015 Délibération 3729 Projet d’extension ITEP autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2015 Délibération 3728 Consultation Centre de Gestion contrat groupe Le Maire expose, Que la commune souhaite souscrire un contrat d’assurance garantissant les frais laissés à sa charge, en vertu de l’application des textes régissant ses obligations à l’égard de son pers marche_public Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2015 Délibération 3727 Avis sur le projet : Schéma départemental de coopération intercommunale intercommunal Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2015 Délibération 3726 Autorisation engagement dépenses Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal après en en avoir délibéré et à l’unanimité plafonne à 1000 euros le montant de la participation de la commune pour le cadeau offert au secrétaire général à l autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2015 Délibération 3725 Budget Principal : Décision Modificative n° 4 Pour le budget principal, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, vote la décision modificative n° 4 ci-après : Augmentation sur Désignation Diminution sur crédits ouverts crédits budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2015 Délibération 3724 Budget annexe Eau et Assainissement Nouvelle tarification budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2015 Délibération 3723 Nouvelle tarification Budget Annexe Eau et Assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2015 Conseil municipal Conseil municipal du 8 décembre 2015 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 nov. 2015 Délibération Modalités location multiples salles de La Marquise associations locales tarifs Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2015 Conseil municipal Conseil municipal du 9 novembre 2015 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 13 oct. 2015 Délibération Location entrepôt de stockage autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 oct. 2015 Délibération Création emploi contractuel ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 oct. 2015 Délibération Renouvellement Contrat Enfance Jeunesse Le contrat enfance jeunesse co-signé avec la CAF du Tarn et la MSA est échu depuis le 31 décembre 2014. Afin de maintenir notre engagement financier en faveur de la petite enfance et de la jeunesse, il est nécessair ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 oct. 2015 Délibération Indemnités Budget et Conseil Trésorier Municipal Vu l'article 97 de la loi n° 82.213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des communes, des départements et des régions ; Vu le décret n° 82.979 du 19 novembre 1982 précisant les condi budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 oct. 2015 Délibération Validation de l’agenda d’accessibilité programmée Ad’AP Vu la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation à la citoyenneté des personnes handicapées Vu l’Ordonnance n° 2014-1090 du 26 septembre 2014 re autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 13 oct. 2015 Conseil municipal Conseil municipal du 13 octobre 2015 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 15 sept. 2015 Délibération Attribution de l’Indemnité d’Exercice de Missions des préfectures remuneration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 sept. 2015 Délibération Attribution de l’Indemnité d’Administration et de Technicité remuneration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 sept. 2015 Délibération Attribution des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires remuneration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 sept. 2015 Conseil municipal Conseil municipal du 15 septembre 2015 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 07 juil. 2015 Délibération Décision modificative budgétaire n° 2 budget principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2015 Délibération Vente et échange parcelles de terrain Place du Petit Train cession_patrimoine Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2015 Délibération Temps périscolaire du mercredi après-midi autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2015 Délibération Délégation consentie au Maire par le Conseil Municipal autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2015 Délibération Application du droit des sols (ADS) autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2015 Délibération Reconversion friche industrielle en salle multi sports – Tranche 2 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2015 Délibération Recherches fuites sur le réseau d’eau potable autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2015 Délibération Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d’eau potable information Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2015 Conseil municipal Conseil municipal du 7 juillet 2015 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 16 juin 2015 Délibération Visite médicale Poids Lourds - prise en charge financière autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2015 Délibération Championnats de France VTT 2015 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2015 Délibération Délégués Syndicat pour les Réseaux des Ecoles Rurales du « Sidobre » et « Vent d’Autan » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2015 Délibération Heures supplémentaires ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 16 juin 2015 Conseil municipal Conseil municipal du 16 juin 2015 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 12 mai 2015 Délibération Convention « Relais Information Jeunesse » convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2015 Délibération Décision modificative budgétaire n° 1 budget principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2015 Délibération Actions accompagnement O.P.A.H autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2015 Délibération Reprise concession perpétuelle cession_patrimoine Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2015 Délibération Délégation à l’association « LEJ » temps périscolaire du mercredi après-midi autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2015 Délibération Convention location terrain société « towerCast » convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2015 Délibération Séances « Cinécran » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2015 Délibération Subventions 2015 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 12 mai 2015 Conseil municipal Conseil municipal du 12 mai 2015 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2015 Délibération Modification tableau des effectifs ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2015 Délibération Subvention « Les Arts du Pays Brassagais » subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2015 Délibération Facture téléphonique autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2015 Délibération Création poste agent non titulaire ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2015 Délibération Budget Primitif 2015 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2015 Délibération Budget Annexe des Services Funéraires budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2015 Délibération Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2015 Délibération Section d’investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2015 Délibération Section de fonctionnement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2015 Délibération Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2015 Délibération Affectation du résultat 2014 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2015 Délibération Taux d’imposition 2015 fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2015 Conseil municipal Conseil municipal du 7 avril 2015 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 10 mars 2015 Délibération Travaux voirie 2015 travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 mars 2015 Délibération Attribution subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 mars 2015 Délibération Vente portail autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 mars 2015 Délibération Aide et conseil d’archivage autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 mars 2015 Conseil municipal Conseil municipal du 10 mars 2015 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 10 févr. 2015 Délibération Remboursement factures autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 févr. 2015 Délibération Maîtrise d’œuvre autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 févr. 2015 Délibération Confirmation appel Tribunal Administratif autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 févr. 2015 Délibération « Brassac Chante » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 févr. 2015 Délibération Participation frais de transports autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 févr. 2015 Délibération Aménagement salle multi sports et foyer associatif partagé autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 févr. 2015 Délibération Autorisation engagement dépenses investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 févr. 2015 Conseil municipal Conseil municipal du 10 février 2015 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 janv. 2015 Conseil municipal Conseil municipal du 9 janvier 2015 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document