Délibérations & actes officiels › 2007
Actes de 2007
110 actes · 110 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
110
- 17 déc. 2007 Délibération Modification tableau des effectifs ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2007 Délibération Convention d’entretien préventif des installations d’éclairage public convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2007 Délibération « Noël des enfants 2007 » - subvention CLAP subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2007 Délibération Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion marche_public Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2007 Délibération Budget annexe eau et assainissement – décision modificative 3 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2007 Délibération Acquisition foncière autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2007 Délibération Semi Internat « I.T.E.P. Le Briol » - mission de coordination SPS autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2007 Délibération Semi Internat « I.T.E.P. Le Briol » - contrôle technique autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2007 Délibération Semi Internat « I.T.E.P. Le Briol » - choix du maître d’œuvre autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2007 Délibération Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2007 Délibération Subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 déc. 2007 Conseil municipal Conseil municipal du 17 décembre 2007 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 12 nov. 2007 Délibération Location appartement camping municipal « La Lande » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Délibération Construction d’un garage municipal – demande subvention Conseil Général subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Délibération Travaux AEP Belfort travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Délibération Dénomination voies communales autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Délibération Plan de Prévention des Risques « Retrait –Gonflement d’argile » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Délibération Echange parcelle de terrain Commune - Philippe PEYRE autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Délibération Contrat enfance jeunesse petite_enfance Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Délibération Droits de place marché de Noël autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Délibération Détermination du taux de promotion pour avancements de grade motion Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Délibération Modification tableau des effectifs ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Délibération Modification des statuts de la communauté de communes « Sidobre Val d’Agoût » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Délibération Projet éclairage public 2007 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 12 nov. 2007 Conseil municipal Conseil municipal du 12 novembre 2007 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 08 oct. 2007 Délibération Logement camping « La Lande » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 08 oct. 2007 Délibération Cyberbase autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 08 oct. 2007 Délibération Demande subventions forage d’exploration eau potable du Verdier subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 08 oct. 2007 Délibération Création emploi permanent Temps Non Complet d’Adjoint Technique 2ème classe ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 08 oct. 2007 Délibération Décision modificative et virements de crédits autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 08 oct. 2007 Délibération Subventions « Choisir la Montagne » et «MJC de Brassac » subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 08 oct. 2007 Délibération Travaux Chemin Luzertet, Rue Lafusarié travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 08 oct. 2007 Conseil municipal Conseil municipal du 8 octobre 2007 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2007 Délibération Cyberbase autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 sept. 2007 Délibération Signalétique des commerces autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 sept. 2007 Délibération Subvention « Médi@gout » subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 sept. 2007 Délibération Aménagement cœur du village 1ère tranche phase 1 – nouveau plan de financement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 sept. 2007 Délibération Rénovation logement site « La Marquise » - autorisation signature des marchés autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 sept. 2007 Délibération Maison pluridisciplinaire de santé – Avant Projet Détaillé urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 sept. 2007 Délibération Dates foire du mois d’août autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 sept. 2007 Délibération Contrat enfance et jeunesse petite_enfance Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 sept. 2007 Délibération Aménagement aire de loisirs - demande de subvention FDT subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 sept. 2007 Conseil municipal Conseil municipal du 10 septembre 2007 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2007 Délibération Aménagement aire de loisirs autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 09 juil. 2007 Délibération Travaux d’Adduction Eau Potable de Belfort - demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 09 juil. 2007 Délibération Assainissement Route de Castres autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 09 juil. 2007 Délibération Assainissement Belfort autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 09 juil. 2007 Délibération Subventions SI du Pays Brassagais subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 09 juil. 2007 Conseil municipal Conseil municipal du 9 juillet 2007 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 18 juin 2007 Délibération Maison pluridisciplinaire de santé urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 juin 2007 Délibération FDT 2007 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 juin 2007 Délibération Tarifs camping municipal « La Lande » tarifs Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 juin 2007 Délibération Gestion du camping municipal de « La Lande » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 juin 2007 Délibération Modification durée hebdomadaire poste agent des services techniques ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 juin 2007 Délibération Travaux de voirie chemin de Veyrié – convention de mandat travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 juin 2007 Délibération Date foire d’août autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 juin 2007 Délibération Virements de crédits et décisions modificatives budgétaires autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 juin 2007 Délibération Subventions associations année 2007 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 juin 2007 Conseil municipal Conseil municipal du 18 juin 2007 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 14 mai 2007 Délibération Travaux de voirie Chemin des Condamines travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Travaux de voirie Rue des Barris travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Travaux de voirie Chemin de Veyrié travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Création emploi permanent TNC agent des services techniques ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Agent contractuel – évolution traitement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Vente moto pompe autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Travaux assainissement route de Castres travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Réfection toiture Hôtel de Ville – choix de l’entreprise autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Décisions modificatives budgétaires autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Affaires scolaires – motion de soutien motion Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Assurance juridique administration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Plan alignement La Carriérasse – protocole d’accord convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Soutien au maintien des effectifs EDF à Lacaune ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Adhésion Association Nationale des Elus de la Montagne autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Contournement routier de Toulouse – participation au débat public autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Délibération Travaux d’Electrification Rurale programme 2007 - Maîtrise d’œuvre travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 14 mai 2007 Conseil municipal Conseil municipal du 14 mai 2007 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 26 mars 2007 Délibération Demande d’exonération taxe foncière fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Acquisition bétonnière autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Taux d’imposition 2007 fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Régime indemnitaire autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Avis plan de prévention des risques de retrait gonflements des argiles autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Evaluation charges transférées – modification attributions de compensation autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Maison Pluridisciplinaire de Santé – Contrôle Technique urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Maison Pluridisciplinaire de Santé – Mission de Coordination S.P.S urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Modification tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2007 - refonte de la catégorie C ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération OPAH : subvention façade subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Validation concours à titre gratuit 2006 C.L.S.H autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Budget Primitif 2007 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Budget Annexe des Services Funéraires budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 26 mars 2007 Délibération Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 26 mars 2007 Délibération Section d’investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Section de fonctionnement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 mars 2007 Délibération Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 26 mars 2007 Délibération Affection du résultat 2006 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 26 mars 2007 Conseil municipal Conseil municipal du 26 mars 2007 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 26 févr. 2007 Délibération Protection juridique de la commune autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Financement étude aide à la décision – demande subvention ADEME subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Autorisation mandatement dépenses d’investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Aménagement friche industrielle étude « multi énergie » - choix du Bureau d’Etude autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Visites médicales Poids-Lourds – prise en charge financière autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Sortie de l’actif autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Affaires scolaires autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Plan de prévention des risques retrait gonflements argiles autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Modification tableau des effectifs ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Concessions funéraires – Etat d’abandon cession_patrimoine Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Demande de subvention programme 2007 pour l’assainissement du hameau de Belfort subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Location appartement Maître Nageur Sauveteur autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Délibération Panneaux exposition vannerie autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 févr. 2007 Conseil municipal Conseil municipal du 26 février 2007 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document