Délibérations & actes officiels › 2012
Actes de 2012
71 actes · 71 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
71
- 10 déc. 2012 Délibération Participation financière pour activité piscine autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 déc. 2012 Délibération Décisions modificatives budgétaires autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 déc. 2012 Délibération Vente matériel obsolète autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 déc. 2012 Délibération Acquisition parcelles autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 déc. 2012 Délibération Foyer associatif partagé place Saint Blaise – Maîtrise d’œuvre autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 déc. 2012 Conseil municipal Conseil municipal du 10 décembre 2012 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 19 nov. 2012 Délibération Subventions 2012 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 nov. 2012 Délibération Acquisition foncière parcelles section E numéros 285 et 487 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 nov. 2012 Délibération Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 nov. 2012 Délibération Convention de partenariat avec le S.S.I.A.D convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 nov. 2012 Délibération Remboursement achats livres autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 nov. 2012 Conseil municipal Conseil municipal du 19 novembre 2012 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 08 oct. 2012 Délibération Aménagement d’un foyer associatif partagé 2ème tranche – demande subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 oct. 2012 Délibération Renouvellement ligne de Trésorerie autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 oct. 2012 Délibération Tarifs location salles de « La Marquise » - expositions tarifs Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 oct. 2012 Délibération Appartement Hôtel de Ville – montant du loyer bail_loyer Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 oct. 2012 Délibération Modification durée hebdomadaire poste Adjoint Technique 2ème Classe ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 oct. 2012 Délibération Subvention comité des fêtes subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 oct. 2012 Conseil municipal Conseil municipal du 8 octobre 2012 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 10 sept. 2012 Délibération Biens vacants et sans maître autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2012 Délibération Budget principal décision modificative budgétaire n° 4 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2012 Délibération Budget annexe de l’eau et de l’assainissement décision modificative budgétaire n° 1 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2012 Délibération Création emploi permanent TC ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 10 sept. 2012 Conseil municipal Conseil municipal du 10 septembre 2012 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2012 Délibération Sécurisation Avenue du Sidobre – aménagement d’un trottoir autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2012 Délibération Décision modificative budgétaire autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2012 Délibération Ecole publique « Louis CAVAILLES » - matériel informatique education Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2012 Conseil municipal Conseil municipal du 9 juillet 2012 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 04 juin 2012 Délibération Tarification régie menus produits autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 juin 2012 Délibération Révision Carte Communale autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 juin 2012 Délibération Validation concours à titre gratuit 2011 CLSH autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 juin 2012 Délibération Subvention US Brassac Sidobre XV subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 04 juin 2012 Conseil municipal Conseil municipal du 4 juin 2012 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 14 mai 2012 Délibération Emprunt achat tracteur budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 mai 2012 Délibération Acquisition parcelle autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 mai 2012 Délibération Dénomination Rues autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 mai 2012 Délibération Fête locale autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 mai 2012 Délibération Décision modificative budgétaire 02 – Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 mai 2012 Délibération Décision modificative budgétaire 01 – Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 mai 2012 Délibération Vente tracteur autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 mai 2012 Délibération Mise en œuvre schéma départemental coopération intercommunale intercommunal Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 mai 2012 Délibération Avis sur projet de périmètre Communauté de Communes « Sidobre Val d’Agoût » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 14 mai 2012 Conseil municipal Conseil municipal du 14 mai 2012 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 02 avr. 2012 Délibération Installation arrosage automatique terrain de sports « La Lande - demande subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 avr. 2012 Délibération Installation arrosage automatique terrain de sports « La Lande – choix de l’entreprise autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 avr. 2012 Délibération Aménagement accès et parking garages municipaux autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 avr. 2012 Délibération Amortissement subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 avr. 2012 Délibération Subventions 2012 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 avr. 2012 Délibération Budget Primitif 2012 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 02 avr. 2012 Délibération Budget Annexe des Services Funéraires budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 avr. 2012 Délibération Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 avr. 2012 Délibération Section d’investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 avr. 2012 Délibération Section de fonctionnement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 avr. 2012 Délibération Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 avr. 2012 Délibération Affectation du résultat 2011 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 02 avr. 2012 Délibération Taux d’imposition 2012 fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 02 avr. 2012 Conseil municipal Conseil municipal du 2 avril 2012 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 05 mars 2012 Délibération Autorisation engagement dépenses investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mars 2012 Délibération Création d’une Zone d’Aménagement Différé (ZAD) autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mars 2012 Délibération Création emploi contractuel ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mars 2012 Délibération Camping municipal – contrat inspection en vue de son classement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mars 2012 Délibération Subventions 2012 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mars 2012 Conseil municipal Conseil municipal du 5 mars 2012 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 06 févr. 2012 Délibération Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – Avenant 1 à la convention type convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 févr. 2012 Délibération Confortement d’un bâtiment sis 1 Place Saint Blaise – choix du coordinateur SPS autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 févr. 2012 Délibération Nettoyage locaux service brigade Gendarmerie autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 févr. 2012 Délibération Convention mise à disposition bâtiments convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 févr. 2012 Délibération Renouvellement convention « l’école rencontre les arts de la scène » convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 févr. 2012 Délibération Création emploi permanent à temps complet d’Adjoint Technique 1ère Classe ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 févr. 2012 Délibération Autorisation engagement dépenses investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 févr. 2012 Conseil municipal Conseil municipal du 6 février 2012 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document