Délibérations & actes officiels › 2019
Actes de 2019
102 actes · 90 du conseil municipal · 12 de l'intercommunalité
102
- 25 nov. 2019 Délibération N°4144 : Budget Principal Décision modificative n° 3 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 nov. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 25 novembre 2019 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 22 oct. 2019 Délibération Participation financière aux travaux d’aménagement des installations ou locaux mis à la disposition des associations locales travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 22 oct. 2019 Délibération Demande de mise en agglomération partie de la RD62 (route de la Raviège) et de la RD53 (route d’Anglès) autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 22 oct. 2019 Délibération Budget Eau et Assainissement : Décision modificative n°4 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 22 oct. 2019 Délibération Budget Principal : Décision modificative n°2 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 22 oct. 2019 Délibération Budget Eau et Assainissement : Tarification eau budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 22 oct. 2019 Délibération Convention de généralisation de l’éducation artistique et culturelle convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 22 oct. 2019 Délibération Convention avec la DGFiP : service de paiement en ligne PayFiP convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 22 oct. 2019 Délibération Convention avec l’Etat dans le cadre de l’installation ou du raccordement d’une sirène communale au système d’alerte et d’information des populations convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 22 oct. 2019 Délibération Média Tarn : Convention Ecole et Cinéma convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 22 oct. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 22 octobre 2019 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 21 oct. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 21 octobre 2019 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 17 sept. 2019 Délibération N° 4134 : Projet des haltes équestres : demande de subvention du PETR pour les collectivités subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 sept. 2019 Délibération N° 4133 : Budget Eau et Assainissement : décision modificative n°3 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 sept. 2019 Délibération N° 4132 : Plan Local d’Urbanisme Intercommunal « Sidobre Vals d’Agoût » de la communauté de communes Sidobre Vals et Plateaux : avis de la commune sur le document arrêté urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 sept. 2019 Délibération N° 4131 : Modification Tableau des effectifs ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 sept. 2019 Délibération N° 4130 : Programme Maison de Santé : demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 sept. 2019 Délibération N° 4129 : Ventes parcelles communales autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 sept. 2019 Délibération N° 4128 : Prix repas de la cantine scolaire cantine Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 sept. 2019 Délibération N°4127 : Convention entre les communes du Bez et de Brassac pour la livraison au port des repas de la cantine scolaire convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 sept. 2019 Délibération N°4126 : Convention entre la commune de Brassac et la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux pour la mise à disposition de biens et d’équipements suite au transfert de la compétence petite enfance dans le cadre de la définition des équipements d’ convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 17 sept. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 17 septembre 2019 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 22 juil. 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 22 juillet 2019 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 09 juil. 2019 Délibération N° 4125 : Budget Principal : décision modificative budgétaire n°1 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2019 Délibération N° 4124 : Annulation marché public : Aménagement camping municipal et création aire de camping-car autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2019 Délibération N° 4123 : Subvention activité piscine école publique Louis Cavaillès subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2019 Délibération N° 4122 : Modification durée hebdomadaire Poste Adjoint Technique ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2019 Délibération N° 4121 : Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2019 Délibération N° 4120 : Convention de fournitures des repas aux élèves des écoles publiques maternelle et primaire de Brassac et du Bez par le collège de Brassac convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2019 Délibération N° 4119 : Adoption du Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2018 information Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2019 Délibération N° 4118 : Associations V2 Tonic et La Diane : demande de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2019 Délibération N°4117 : Salle de classe des cours moyens de l’Ecole Publique « Louis Cavaillès » : travaux d’aménagement et d’équipement demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2019 Délibération N°4116 : Budget Eau et Assainissement : décision modificative budgétaire n°2 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juil. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 9 juillet 2019 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 27 mai 2019 Délibération Validation désaffectation partielle du chemin rural n°20 suite conclusion enquête publique budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2019 Délibération Plan Communal de Sauvegarde autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2019 Délibération Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux : composition du prochain Conseil Communautaire autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2019 Délibération Budget Eau et Assainissement : acquisition tracteur pour le service technique budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2019 Délibération Budget Principal : acquisition tracteur pour le service technique budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2019 Délibération Budget Eau et Assainissement : décision modificative budgétaire budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 27 mai 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 27 mai 2019 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 15 avr. 2019 Délibération Plan de gestion de la Sécurité Sanitaire de l’Eau autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 avr. 2019 Délibération Marché aménagement Camping Municipal et création aire de camping-car : demandes subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 avr. 2019 Délibération Attribution Marché de Travaux : Aménagement Camping Municipal et création aire de camping-car travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 avr. 2019 Délibération Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office National des Forêts en lieu et place des Communes autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 avr. 2019 Délibération Convention mise à disposition bâtiment communal occupé par la crèche avec la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 avr. 2019 Délibération Budget Services Funéraires : approbation Budget Primitif 2019 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 avr. 2019 Délibération Budget Eau et Assainissement : approbation Budget Primitif 2019 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 avr. 2019 Délibération Budget Principal : approbation Budget Primitif 2019 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 avr. 2019 Délibération Budget Eau et Assainissement : Affectation du résultat 2018 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 avr. 2019 Délibération Budget Principal : Affectation du résultat 2018 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 avr. 2019 Délibération Taux d’imposition 2019 fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 avr. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 15 avril 2019 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 26 mars 2019 Délibération Attribution marché de travaux : alimentation en eau potable du hameau « les Payssibots » travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Espace Culturel de la Marquise : demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Création poste adjoint du patrimoine Catégorie C à temps complet ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Budget services funéraires : validation compte gestion 2018 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Budget Eau et Assainissement : validation compte gestion 2018 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Budget principal : validation compte gestion 2018 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Budget Service funéraires : validation compte administratif 2018 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Budget Eau et Assainissement : validation compte administratif 2018 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Compte Administratif 2018 - Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Maison de Santé : révision du loyer bail_loyer Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Convention avec la commune du Bez pour la livraison des repas de la cantine scolaire convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Aide et conseil d’archivages Convention de mise à disposition entre le Centre de Gestion et la Commune subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Validation CLECT 2019 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Délibération Désignation commissaire enquêteur autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mars 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 26 mars 2019 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 18 mars 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 18 mars 2019 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 04 mars 2019 Délibération intercommunale A.EXCEDENT AU 31/12/2018 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2019 Délibération intercommunale DE_2019_010 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2019 Délibération intercommunale B.DEFICIT AU 31/12/2018 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 2019-03-04 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 04 mars 2019 Délibération intercommunale Décide d'affecter comme suit l'excédent de fonctionnement autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2019 Délibération intercommunale Arrête les résultats tels qu'indiqués ci-dessus autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2019 Délibération intercommunale Reconnait la sincérité des restes à réaliser autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2019 Délibération intercommunale Constate les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au report à nouveau, au résultat de autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2019 Délibération intercommunale Lui donne acte de la présentation du compte administratif, lequel peut se résumer ainsi budget Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 04 mars 2019 Conseil communautaire Conseil communautaire du 4 mars 2019 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 19 févr. 2019 Délibération N° 4083 : Programme travaux réfection pataugeoire du Camboussel : demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 févr. 2019 Délibération N° 4082 : Programme Camping : demande de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 févr. 2019 Délibération N° 4081 : Concours gratuits Loisirs Enfance Jeunesse 2018 petite_enfance Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 févr. 2019 Délibération N° 4080 : Débat du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 févr. 2019 Délibération N° 4079 : Ecole Publique Louis CAVAILES : participation activité piscine education Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 févr. 2019 Délibération N°4078 : Convention ingénierie départementale : appui aux communes et EPCI convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 févr. 2019 Délibération N°4077 : Projet du schéma de cohérence territoriale du PETR Hautes Terres d’OC (SCoT) autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 19 févr. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 19 février 2019 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 29 janv. 2019 Délibération N° 4076 : Budget Eau et Assainissement : Acquisition véhicule pour les services techniques budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Délibération N° 4075 : Autorisation engagement dépenses investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Délibération N° 4074 : Travaux accessibilité bâtiments : lancement procédure adaptée travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Délibération N° 4073 : Programme AD’AP Travaux accessibilité bâtiments : demandes de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Délibération N° 4072 : Création emploi permanent adjoint technique territorial à temps complet catégorie C ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Délibération N° 4071 : Travaux aménagement zone loisirs du Camboussel : Lancement procédure adaptée travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Délibération N° 4070 : Travaux aménagement Camping : Lancement procédure adaptée travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Délibération N° 4069 : Travaux Aménagement salle de classe des cours moyens de l’Ecole Publique Louis Cavaillès : demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Délibération N° 4068 : Cotisation annuelle GF du Signal autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Délibération N° 4067 : Frais de tenue de compte recettes des régies municipales autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Délibération N°4066 : Tarifs « Ludothèque » de l’Espace Culturel de la Marquise tarifs Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Délibération N°4065 : Convention mise à disposition gratuite par l’association MEDIAGOUT des jeux de la « Ludothèque » à la Mairie de Brassac convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 29 janv. 2019 Conseil municipal Conseil municipal du 29 janvier 2019 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document