Délibérations & actes officiels › 2008
Actes de 2008
125 actes · 125 du conseil municipal · 0 de l'intercommunalité
125
- 11 déc. 2008 Délibération Tranche 2 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2008 Délibération Tranche 1 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2008 Délibération Tarification CLAE autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2008 Délibération Columbarium autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2008 Délibération Fonctionnement Espace Culturel de « La Marquise » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2008 Délibération Marché fourniture autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2008 Délibération Demande de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2008 Délibération Aménagement Cœur du Village autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 déc. 2008 Conseil municipal Conseil municipal du 11 décembre 2008 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 01 déc. 2008 Délibération Subventions CLAP subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 déc. 2008 Délibération Travaux AEP – interconnexion avec la commune de Castelnau de Brassac travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 déc. 2008 Délibération Décisions modificatives budgétaires autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 déc. 2008 Délibération Espace culturel de « La Marquise autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 déc. 2008 Délibération Travaux AEP Belfort – interconnexion avec la commune du Bez 2ème tranche travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 déc. 2008 Délibération Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 déc. 2008 Conseil municipal Conseil municipal du 1er décembre 2008 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 03 nov. 2008 Délibération Antenne « Restos du Cœur » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 nov. 2008 Délibération Acquisition sono autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 nov. 2008 Délibération Station d’épuration autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 nov. 2008 Délibération Taxes et produits irrécouvrables fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 nov. 2008 Délibération Interconnexion ressource eau potable « Peyrolles » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 nov. 2008 Délibération Extension de l’éclairage public autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 nov. 2008 Délibération Règles d’urbanisme lotissement « Salas » et « La Prade » urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 nov. 2008 Délibération Aménagement Cœur du Village autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 03 nov. 2008 Conseil municipal Conseil municipal du 3 novembre 2008 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 06 oct. 2008 Délibération Plan Prévention Risques Inondations autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2008 Délibération Demande Thierry Houles autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2008 Délibération Abandon captage « Cugnasse » et interconnexion ressource « Peyrolles » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2008 Délibération Délégué complémentaire C.C.A.S autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2008 Délibération Création emploi permanent adjoint technique 2ème classe ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2008 Délibération Acquisition foncière Consorts Boyer autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2008 Délibération Décision modificative budgétaire n° 5 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2008 Délibération Subvention investissement communauté communes « Sidobre Val d’Agoût » subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2008 Délibération Aménagement Antenne des Services Publics autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2008 Conseil municipal Conseil municipal du 6 octobre 2008 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 07 juil. 2008 Délibération Demande subvention programme 2008 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Délibération Attribution étude préalable programme travaux 2008 travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Délibération Acquisition foncière Consort Moreau autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Délibération Marché d’été autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Délibération Modification de la participation au réseau d’écoles autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Délibération Subvention « Belfour » subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Délibération CLAE et cantine cantine Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Délibération Captage d’eau potable ; mise en conformité physique des périmètres de protection autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Délibération Aménagement accueil de jour ITEP Le Briol et Maison de Santé autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Délibération Subvention US Brassac Sidobre XV subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Délibération Convention Commune-SEDE Environnement convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Délibération Vœu relatif au maintien du numéro de département sur les plaques d’immatriculation autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2008 Conseil municipal Conseil municipal du 7 juillet 2008 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 juin 2008 Délibération Création emploi contractuel animateur de l’espace Cyber-base ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Mobilier bibliothèque municipale autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Demande aide financière du Centre National du Livre subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération FDT programme 2008 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Création bibliothèque municipale autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Décision modificative n° 3 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Décision modificative n° 2 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Acquisition foncière autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Aménagement cour groupe scolaire « Louis Cavaillès » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Subvention US Brassac Sidobre XV, Championnat de France subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Visite médicale poids lourds autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Avenant au Marché E.R. 2006/2008 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Espace Cyber-base autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Maison pluridisciplinaire de Santé urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Délibération Clôture régie de recettes portage de repas à domicile autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2008 Conseil municipal Conseil municipal du 9 juin 2008 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 05 mai 2008 Délibération Demande école maternelle autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mai 2008 Délibération Recrutement agent contractuel camping municipal ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mai 2008 Délibération Renouvellement de la convention « l’école rencontre les arts de la scène » convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mai 2008 Délibération Indemnités Trésorier Municipal remuneration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mai 2008 Délibération Validation concours à titre gratuit 2007 C.L.S.H autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mai 2008 Délibération Evaluation des charges transférées – attribution de compensation autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mai 2008 Délibération Subvention exceptionnelle A.P.E.L. école Présentation Notre Dame subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mai 2008 Délibération Aménagement accueil de jour I.T.E.P. « Le Briol » - demande subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mai 2008 Délibération Subventions 2008 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mai 2008 Délibération Décision modificative N° 01 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 05 mai 2008 Conseil municipal Conseil municipal du 5 mai 2008 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2008 Délibération Achat Immeuble autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Délibération Commission Communication, Animation, Mouvements associatifs et sportifs, Tourisme autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Délibération Election du Correspondant Défense autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Délibération Election des délégués auprès du SIEM des Monts de Lacaune autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Délibération Commission d’Appel d’Offres marche_public Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Délibération Budget Annexe du Lotissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Délibération Budget Primitif 2008 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2008 Délibération Budget Annexe des Services Funéraires budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Délibération Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Délibération Section d’investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Délibération Section de fonctionnement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Délibération Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Délibération Affectation du résultat 2007 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 07 avr. 2008 Délibération Taux d’imposition 2008 fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 avr. 2008 Conseil municipal Conseil municipal du 7 avril 2008 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 15 mars 2008 Délibération Indemnité de fonction des Conseillers Municipaux titulaires de délégation remuneration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints remuneration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Communication, Animation, Mouvements associatifs et sportifs, Tourisme autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Education, Enfance, Jeunesse, Social petite_enfance Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Travaux, Urbanisme, Environnement urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Finances et personnel autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Commissions municipales autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 15 mars 2008 Délibération Election des délégués auprès du collège de La Catalanié autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Election des délégués auprès de la Communauté des Communes Sidobre Val d’Agoût autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Election des délégués auprès du C.C.A.S autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Election des délégués auprès du P.R.N.H.L autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Election des délégués auprès du SDET autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Election des délégués auprès du SIEMAB autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Election des délégués auprès du SIVOM autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération 4ème Adjoint autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération 3ème Adjoint autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération 2ème Adjoint autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération 1er Adjoint autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Maire autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Délibération Election du Maire et des Adjoints autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 15 mars 2008 Conseil municipal Conseil municipal du 15 mars 2008 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 11 févr. 2008 Délibération Demande Amicale Centre de Secours autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Délibération Travaux piscine travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Délibération Location appartement Maître Nageur Sauveteur autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Délibération Acquisition mobilier autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Délibération Approbation du projet de Zone de Développement Eolien (ZDE) autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Délibération Modification durée hebdomadaire poste agent technique 2ème Classe ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Délibération Création d’une cyberbase autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Délibération Périmètres de protection des captages d’eau potable – choix du géomètre autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Délibération AEP secteur de Belfort – interconnexion réservoir de « La Garousse » commune du Bez autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Délibération Adhésion de la commune de Cambounès au SIEMAB autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Délibération Autorisation mandatement dépenses d’investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Délibération Construction d’un garage municipal – demande subvention DGE 2ème part 2008 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 11 févr. 2008 Conseil municipal Conseil municipal du 11 février 2008 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document