Délibérations & actes officiels › 2018
Actes de 2018
162 actes · 143 du conseil municipal · 19 de l'intercommunalité
162
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4064 : Décision Modificative Budgétaire n°5 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4063 : Camping : Attribution marché « Gestion et exploitation du camping municipal de Brassac » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4062 : Modification durée hebdomadaire d’un adjoint technique titulaire temps non-complet autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4061 : Budget Principal : Création poste contractuel adjoint administratif temps non-complet catégorie C ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4060 : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4059 : Voie Douce : échange parcelles autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4058 : Programme centre bourg : Demande de subvention à la Région Occitanie dans le cadre du soutien aux équipements structurants des communes s’inscrivant dans la démarche « bourgs-centres Occitanie, Pyrénées-Méditerranée » subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 déc. 2018 Délibération N° 4057 : SIVOM : Modification des statuts autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 déc. 2018 Délibération N°4056 : Communauté de Communes Sidobre Vals et plateaux : CLECT Tableau évaluation des charges transférées autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 déc. 2018 Délibération N°4055 : Communauté de Communes Sidobre Vals et plateaux : modification des statuts autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 déc. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 18 décembre 2018 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 10 déc. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-12-10 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 10 déc. 2018 Délibération intercommunale Politique du logement social d’intérêt communautaire autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 déc. 2018 Délibération intercommunale Aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 déc. 2018 Délibération intercommunale Gestion des centres de loisirs d’intérêt communautaire autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 déc. 2018 Délibération intercommunale Suite aux observations du public autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 10 déc. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 10 décembre 2018 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4054 : Participation Ecoles pour les cadeaux de Noël autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4053 : Association Animation Touristique et Culturelle : Demande subvention exceptionnelle subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4052 : Budget Principal : Décision Modificative n°4 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4051 : Recensement 2019 : création poste agents recenseurs ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4050 : Exposition « Brassac sur images » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4049 : Convention coupe de France VTT 2019 convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 nov. 2018 Délibération N° 4048 : Convention associations pour l’occupation des salles et annexes communales convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 nov. 2018 Délibération N°4047 : Conservatoire de Musique et Danse du Tarn : convention occupation salles communales convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 nov. 2018 Délibération N°4046 : Opération travaux façades Hôtel de Ville travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 20 nov. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 20 novembre 2018 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4045 : Droits de terrasse : Extension de la période d’utilisation de l’espace public autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4044 : Association Pétanque de la Gare : Demande subvention exceptionnelle subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4043 : Régie manifestation exceptionnelle : Tarification soirées culturelles autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4042 : Rachat concession BOYER cession_patrimoine Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4041 : Tennis Club : Convention utilisation local salle polyvalente à dominante sportive convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4040 : Budget Eau et Assainissement : Tarification eau 2019 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4039 : Programme accessibilité bâtiments : Lancement procédure adaptée autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4038 : Programme accessibilité bâtiments : Demande subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4037 : Camping : Lancement procédure délégation de service public autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4036 : Espace Culturel de la Marquise : Convention participation communes convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4035 : Tarn Habitat : convention pour occupation espace privé convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N° 4034 : ADM: Convention adhésion service RGPD budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N°4033 : CDG 81 : Convention adhésion Service de Médecine du Travail convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Délibération N°4032 : MEDIATARN : Convention Ecole et Cinéma convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 oct. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 23 octobre 2018 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4030 : Salle annexe de la salle polyvalente : location payante autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4029 : Remboursement facture adjoint autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4028 : Programme Maison de Santé : confirmation plan de financement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4027 : Plan Mercredi : Avenant Convention Délégation de Service Public au LEJ convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4026: Transformation compte de liaison en compte financier budgets M49 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4025 : Programme AD’AP accessibilité bâtiments publics : demandes de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4024 : Voirie : programme signalisation horizontale et verticale travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4023 : Avenant convention pour la participation au port des repas de la cantine scolaire avec la commune de Fontrieu convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4022 : Police du Maire : nomination agent de service particulier de la voirie travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4021 : Espace Culturel de la Marquise : demande agrément service civique ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4020 : Espace Culturel de la Marquise : Horaires et tarifs tarifs Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N° 4019 : Budget Principal : décision modificative 3 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Délibération N°4018 : Modification Statuts Communauté de Communes Sidobre Vals et plateaux - Réseaux de Chaleur autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 25 sept. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 25 septembre 2018 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 17 sept. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-09-17 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 17 sept. 2018 Délibération intercommunale La taxe de séjour est perçue au réel par toutes les natures d’hébergement à titre onéreux proposés fiscalite Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 sept. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 17 septembre 2018 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4021 : Regie de recettes pour droits de place des forains autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4020 : Création Régie pour évènement exceptionnel autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4019 : Salle annexe de la salle polyvalente : location payante autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4018 : Participation au contingent incendie du centre de secours de Brassac autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4013 : Voirie : déclassement partiel du chemin rural n°20 travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4012 : Rachat concession de M. BOYER par la commune cession_patrimoine Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4011: Cimetière La Catalanié : procédure d’extension autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4010 : Budget Annexe Eau et Assainissement : Décision modificative budgétaire 2 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4009 : Budget Principal : Décision modificative budgétaire 2 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4008 : Programme « réfection des piles du Pont Vieux » : tranche 2 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4007 : Espace Culturel de la Marquise : création poste agent contractuel temps complet ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4006 : Convention Département pour travaux sur domaine public travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4005 : Budget eau et assainissement : étude schéma d’Eau potable validation mission maître d’œuvre budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N° 4004 : Ecole publique Louis Cavaillès : travaux d’accessibilité travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Délibération N°4003 : Admission en non-valeur : créance irrécouvrable budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 24 juil. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 24 juillet 2018 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 23 juil. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-07-23 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 23 juil. 2018 Délibération intercommunale 11 PLOMBERIE / CHAUFFAGE / VMC CARCELLES autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 juil. 2018 Délibération intercommunale 09 PEINTURE LACOMBE autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 juil. 2018 Délibération intercommunale DE_2018_108 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 juil. 2018 Délibération intercommunale DE_2018_100 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 juil. 2018 Délibération intercommunale 2 – Guy SABALYROLLES autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 juil. 2018 Délibération intercommunale DE_2018_090 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 juil. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 23 juillet 2018 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 26 juin 2018 Délibération N° 4002 : Renouvellement ligne de trésorerie autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 4001 : Budget eau et assainissement : Décision Modificative budgétaire 1 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 4000 : Création emplois contractuels pour accroissement temporaire d’activité ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3999 : Créations emplois contractuels pour accroissement saisonnier d’activité ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3998 : Convention achat commun traitement végétation contre la pyrale du buis convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3997 : Restructuration Espace Culturel de la Marquise autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3996 : Action accompagnement OPAH autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3995 : Adhésion service médical et de prévention du Centre de Gestion 81 administration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3994 : Ecole Publique Louis Cavaillès : Acquisition tablettes numériques education Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3993 : Adoption du Rapport relatif au prix et à la qualité du service public d’eau potable pour l’exercice 2017 information Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3992 : Budget Principal : décision modificative budgétaire n°1 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3991 : Programme Aménagement Allée du Château : demande subvention au Département subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3990 : Programme Maison de Santé : demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3978 : Programme Maison de Santé : Tranche 2 Lancement procédure adaptée autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3998 : Retrait de la commune de Saint-Salvi-de-Carcavès de la communauté de communes « Sidobre Vals et Plateaux » et intégration à la communauté de communes « Monts de Lacaune-Montagne du Haut-Languedoc » autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N°3997 : Association Médi@goût : demande de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Délibération N° 3986 : Contrat bail FREE bail_loyer Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 26 juin 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 26 juin 2018 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 18 mai 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-05-18 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 18 mai 2018 Délibération intercommunale l’indemnisation des dépenses engagées au titre des fonctions exercées (exemple autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 18 mai 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 18 mai 2018 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 16 mai 2018 Délibération N° 3985 : Groupement Forestier du Signal autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 16 mai 2018 Délibération N° 3984 : Retrait RER commune Montfa autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 16 mai 2018 Délibération N° 3983 : Admission en non-valeur : créance irrécouvrable budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 16 mai 2018 Délibération N° 3982 : Mutuelle Santé communale et solidaire : autorisation réanion publique autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 16 mai 2018 Délibération N° 3981 : Remboursement facture autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 16 mai 2018 Délibération N° 3980 : Acquisition matériel : tondeuse tractable autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 16 mai 2018 Délibération N° 3979 : Espace co-working : choix lieu d'implantation autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 16 mai 2018 Délibération N° 3978 : Aménagement Allée du Château : avenant 3 lot 1 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 16 mai 2018 Délibération N° 3977 : Convention partenariat MSA : « coup de pouce connexion » convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 16 mai 2018 Délibération N°3976 : Projet Aménagement Cœur de village : Convention groupement de commandes pour recrutement maître d'œuvre ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 16 mai 2018 Délibération N° 3975 : Convention d’adhésion mission d‘expérimentation de la médiation préalable obligatoire collectivités et établissements affiliés convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 16 mai 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 16 mai 2018 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3974 : Maison de Santé : demandes de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3973 : Budget Eau et Assainissement : Schéma AEP : demande de subvention Agence de l’Eau Adour Garonne subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3972 : Programme Maison du Camboussel : Choix des entreprises autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3971 : Programme Marquise : choix de l’entreprise autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3970 : Campagne facturation consommation eau aux abonnés de la commune de Brassac autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3969 : Adhésion fondation du patrimoine autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3968 : Evaluation des charges transférées - Attributions de compensation aux communes membres autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3967 : Budget Annexe Services Funéraires Approbation Budget Primitif 2018 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3966 : Budget Annexe Eau et Assainissement Approbation Budget Primitif 2018 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3965 : Approbation Budget Primitif 2018 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3964 : Affectation du résultat 2017 : Budget Annexe de l’Eau et de l’assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N°3963 : Affectation du résultat 2017 : Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Délibération N° 3962 : Taxe d’imposition 2018 fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 17 avr. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 17 avril 2018 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 2018-03-19 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 19 mars 2018 Délibération intercommunale l’indemnisation des dépenses engagées au titre des fonctions exercées (exemple autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 19 mars 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 19 mars 2018 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 13 mars 2018 Délibération N° 3961 : Frais de tenue de compte recettes des régies municipales autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 mars 2018 Délibération N° 3962 : Concessions funéraires Etat d’abandon cession_patrimoine Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 mars 2018 Délibération N° 3959 : Adhésion au Musée Mémorial pour la Paix de Boissezon autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 mars 2018 Délibération N° 3958 : Budget Eau et Assainissement : Ouverture de crédits pour l’opération « schéma eau potable » budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 mars 2018 Délibération N° 3957 : Conventions utilisation parquet convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 mars 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 13 mars 2018 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3956 : Budget eau et assainissement : facturation intervention recherche fuite d’eau sur autres communes budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3955 : Convention avec le SDIS : prise en charge enfants des sapeurs-pompiers volontaires convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3954 : Cimetières : Règlement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3953 : Acquisition Minipelle : ouverture ligne de dépenses autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3952 : Validation concours à titre gratuit 2017 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3951 : Compte de Gestion 2017 Budget annexe Services Funéraires budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3950 : Compte de Gestion 2017 Budget Eau et Assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3949 : Compte de Gestion 2017 - Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3948 : Compte Administratif 2017 Budget Annexe des Services funéraires budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3947 : Compte Administratif 2017 Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3946 : Compte Administratif 2017 Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3945 : Programme Marquise : lancement procédure adaptée autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Délibération N° 3944 : Programme Maison du Camboussel : lancement procédure adaptée autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 13 févr. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 13 février 2018 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3943 : Pont Vieux : demande subvention DRAC subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3942 : Budget Principal : création opération aménagement locaux Maison de Santé budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3941 : Ecole publique Louis Cavaillès : Participation financière education Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3940 : GF Signal : Cotisation annuelle autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3939 : Aménagement Allée du Château : Avenant marché de fournitures autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3938 : Convention interconnexion eau potable avec la commune du Bez convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2018 Délibération N° 3937 : Budget eau et assainissement : étude schéma eau potable choix du maître d’œuvre budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
Lire le texte de l'acte, extrait du document
- 23 janv. 2018 Conseil municipal Conseil municipal du 23 janvier 2018 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 22 janv. 2018 Conseil communautaire Conseil communautaire du 22 janvier 2018 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée