Délibérations & actes officiels › 2020
Actes de 2020
126 actes · 114 du conseil municipal · 12 de l'intercommunalité
126
- 14 déc. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-12-14 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 14 déc. 2020 Délibération intercommunale LE CONSEIL, APRES EN AVOIR DELIBERE, DECIDE autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 14 déc. 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 14 décembre 2020 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 08 déc. 2020 Délibération N°4244 : Soutien à la filière forêt-bois locale pour la construction bois autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2020 Délibération N°4243 : Aménagement camping municipal : demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2020 Délibération N°4242 : Budget Principal : décision modificative budgétaire budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2020 Délibération N°4241 : Vente à l’euro symbolique du bâtiment hébergeant la crèche « La Souris Verte » et l’Accueil de loisirs sans hébergement par la commune de Brassac à la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux, dans le cadre de l’exercice de sa compétence E autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2020 Délibération N°4240 : Transfert actif terrain cadastré section A n°787 acquis sur le budget principal qui doit être transféré vers le budget annexe lotissement « La Catalanié » budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 08 déc. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 8 décembre 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 nov. 2020 Délibération N°4239 : Remboursement facture élu autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4238 : Tarification emplacement du marché du samedi 19 décembre 2020 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4237 : Règlement intérieur du Conseil Municipal autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4236 : Vote budget annexe « lotissement La Catalanié » budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4235 : Programme Lotissement « La Catalanié » : Emprunt bancaire budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4234 : Programme amendes de police : demande de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4233 : Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn : modification des statuts autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4232 : Régime Indemnitaire des Fonctions et de Sujétions de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) : Complément Indemnitaire Annuel autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4231 : Prévention des risques professionnels : réalisation du Document Unique autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4230 : Voie douce parcelle A 828 : Vente à l’euro symbolique à un particulier autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4229 : Modification de la Taxe d’Aménagement sur le territoire de la commune fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4228 : Cimetières communaux : Procédure reprise des concessions funéraires en état d’abandon cession_patrimoine Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4227 : Camping municipal : Programme Aménagement Rue des Barris : demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4226 : Budget Eau et Assainissement : décision modificative budgétaire n°2 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Délibération N°4225: Programme travaux d’adduction eau potable sur le Pont Neuf : demande de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 nov. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 9 novembre 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 19 oct. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-10-19 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 19 oct. 2020 Délibération intercommunale DE_2020_120 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 oct. 2020 Délibération intercommunale DE_2020_116 autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 19 oct. 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 19 octobre 2020 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 06 oct. 2020 Délibération N°4224 : Programme Aménagement rue des Barris autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2020 Délibération N°4223 : Programme travaux d’adduction eau potable sur le Pont Neuf travaux Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2020 Délibération N°4222 : Rectification des redevances sur les factures des abonnés non raccordés au réseau de collecte d’assainissement collectif autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2020 Délibération N°4221 : Création budget annexe budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2020 Délibération N°4220 : Programme adressage : mise à jour, création et normalisation de l’adressage communal autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2020 Délibération N°4219 : Camping municipal : Lancement procédure délégation de service public autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2020 Délibération N°4218 : Taxes et produits irrécouvrables fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2020 Délibération N°4217 : Convention de prestation de services relative à l’entretien des bâtiments de la crèche de Brassac transféré à la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2020 Délibération N°4216 : Budget Eau et Assainissement : nouvelles tarifications budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 06 oct. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 6 octobre 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 01 sept. 2020 Délibération N°4215 : Programme Aménagement Rue des Barris : demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 sept. 2020 Délibération N°4214 : Espace Culturel : vente matériel informatique déclassé autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 sept. 2020 Délibération N°4213 : Programme vestiaires du stade des Payssibots : demandes de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 sept. 2020 Délibération N°4212 : Programme extension du cimetière : demande de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 sept. 2020 Délibération N°4211 : Programme Boulodrome extérieur : demandes de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 sept. 2020 Délibération N°4210 : Budget Eau et Assainissement : décision modificative 1 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 sept. 2020 Délibération N°4209 : Budget Principal : décision modificative 1 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 sept. 2020 Délibération N°4208 : Espace Culturel de la Marquise : règlement intérieur, charte d’utilisation des ressources numériques, formulaire d’inscription ou réinscription individuelle autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 sept. 2020 Délibération N°4207 : Adhésion au contrat groupe ouvert à adhésion facultative, garantissant les risques financiers liés à la protection sociale statutaire des personnels territoriaux pour la période 2021-2024 autorisation de signer le contrat, choix des garanties, dé autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 sept. 2020 Délibération N°4206 : Formation des élus municipaux : fixation des crédits affectés autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 01 sept. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 1er septembre 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 27 juil. 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 27 juillet 2020 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 09 juil. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-07-09 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 juil. 2020 Délibération intercommunale CONSEIL COMMUNAUTAIRE autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 juil. 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 9 juillet 2020 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 07 juil. 2020 Délibération N°4205 : Conservatoire de Musique et de Danse : désignation délégués autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2020 Délibération N°4204 : Convention entre les communes du Bez et de Brassac pour la livraison des repas de la cantine scolaire du collège de Brassac jusqu’à l’école publique convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2020 Délibération N°4203 : Conservatoire de Musique et de Danse : désignation délégués autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2020 Délibération N°4202 : Ecole Publique Louis CAVAILLES : participation activité piscine education Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2020 Délibération N°4201 : Espace Aquatique du Camboussel : Convention mise à disposition avec le Village Vacances du Camboussel convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2020 Délibération N°4200 : Programme Aménagement rue des Barris : lancement procédure adaptée autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2020 Délibération N°4199 : Programme Aménagement Rue des Barris : demande de subventions subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2020 Délibération N°4198 : Convention participation coût annuel des frais d’entretien du Centre de Secours de Brassac convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2020 Délibération N°4197 : Renouvellement de la commission communale des impôts directs administration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2020 Délibération N°4196 : Signature autorisation urbanisme maire intéressé urbanisme Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2020 Délibération N°4195: Délégués auprès du Syndicat Mixte Réseau d’Ecoles Rurales Sidobre et Vent d’Autan autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 07 juil. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 7 juillet 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 juin 2020 Délibération N°4194 : Programme Extension Cimetière La Catalanié : Demande de Subvention 2020 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Délibération N°4193 : Programme Aménagement Boulodrome Extérieur : Demande de Subvention 2020 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Délibération N°4192 : Dotation Générale de Décentralisation Extension des Horaires d’Ouverture : Demande de Subvention 2020 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Délibération N°4191 : Programme Aménagement Atelier Municipal : Demande de Subvention 2020 subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Délibération N°4190 : Autorisation Pose Ligne ENEDIS sur Parcelle Cadastrée Section A n°712 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Délibération N°4189 : Achat de la Parcelle Cadastrée Section AD n°360 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Délibération N°4188 : Budget Pompes Funèbres : approbation Budget Primitif 2020 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Délibération N°4186 : Budget Eau et Assainissement : approbation Budget Primitif 2020 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Délibération N°4186: Budget Principal : approbation Budget Primitif 2020 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Délibération N°4185 : Affectation du Résultat : Budget Annexe Eau et Assainissement 2019 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Délibération N°4184 : Affectation du Résultat : Budget Principal 2019 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Délibération N°4183 : Taux Imposition 2020 fiscalite Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 09 juin 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 9 juin 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 26 mai 2020 Délibération N°4182 : Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4181 : Indemnités de fonction Conseillers Municipaux remuneration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4180 : Indemnités de fonction Maire et Adjoints remuneration Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4179 : Commission d’Appel d’Offres marche_public Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4178 : Délégués auprès du SMEMAB autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4177 : Délégués auprès du SIVOM de la Région de Brassac autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4176 : Délégués auprès du S.D.E.T autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4175 : Délégués auprès du P.R.N.H.L autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4174 : Délégué auprès du Collège de Brassac autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4173 : Délégué auprès du C.C.A.S autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4172 : Délégué auprès du C.N.A.S autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4171 : Correspondant Défense autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4170 : Délégué Centre de Secours de Brassac autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4169 : Commissions municipales autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4168 : Elections des Adjoints autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4167 : Nombre d’Adjoints autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Délibération N°4166 : Election du Maire autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 26 mai 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 26 mai 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 mars 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-03-09 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 09 mars 2020 Délibération intercommunale CONSEIL COMMUNAUTAIRE autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 09 mars 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 9 mars 2020 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 25 févr. 2020 Délibération Remboursement facture autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Délibération Renouvellement de la Convention « l’école rencontre les arts de la scène » convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Délibération Evaluation des charges transférées – Attributions de compensation aux communes membres autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Délibération Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Délibération Convention Croix Rouge dans le cadre du plan communal de sauvegarde convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Délibération Concours gratuits : Loisirs Enfance Jeunesse 2019 petite_enfance Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Délibération Budget Services Funéraires : Validation Compte Gestion 2019 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Délibération Budget Eau et Assainissement : Validation Compte Gestion 2019 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Délibération Budget Principal : Validation Compte Gestion 2019 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Délibération Budget Service Funéraires : Validation Compte Administratif 2019 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Délibération Budget Eau et Assainissement : Validation Compte Administratif 2019 budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Délibération Compte Administratif 2019 : Budget Principal budget Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 25 févr. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 25 février 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 24 févr. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 2020-02-24 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
- 24 févr. 2020 Délibération intercommunale DECISION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA CCSVP POUR LA autre Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
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- 24 févr. 2020 Conseil communautaire Conseil communautaire du 24 février 2020 Source secondaireDocument consultableDonnée structurée
- 21 janv. 2020 Délibération Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion pour la conclusion d’un contrat couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations à l’égard de leur personnel – 01.01.201 au 31.12. marche_public Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 21 janv. 2020 Délibération Acquisition épareuse autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 21 janv. 2020 Délibération Création poste permanent adjoint administratif catégorie C, temps non-complet ressources_humaines Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 21 janv. 2020 Délibération Programme Amandes de Police : demande de subvention subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 21 janv. 2020 Délibération Aménagement Atelier Municipal : demande de subvention DETR subvention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 21 janv. 2020 Délibération Autorisation dépenses d’investissement autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 21 janv. 2020 Délibération Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section AD n°150 autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 21 janv. 2020 Délibération GF Signal : cotisation annuelle autre Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 21 janv. 2020 Délibération Convention Trifyl : étude faisabilité chaufferie bois convention Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document
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- 21 janv. 2020 Conseil municipal Conseil municipal du 21 janvier 2020 Source secondaireDocument consultableExtrait d’un document