Les conseils en clair › 10 octobre 2006
Conseil municipal
Conseil municipal du mardi 10 octobre 2006
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 10 Octobre 2006
Les 23 délibérations publiées
- Antenne des Services Publics : vote non relevé
- Autorisation mandatement dépenses : vote non relevé
- Dépôt arrêté de lotir : vote non relevé
- Marché aménagement lotissement « Croix de Castres » : vote non relevé
- Travaux renforcement voirie Croix de Castres » : vote non relevé
- Travaux renforcement réseaux Croix de Castres » : vote non relevé
- Transformation poste agent d’entretien TNC à Temps Complet : vote non relevé
- Subventions 2006 : vote non relevé
- Aide aux écoles : vote non relevé
- Achat fournitures scolaires : vote non relevé
- Noël : vote non relevé
- Classe de découverte (avec nuitées) : vote non relevé
- Voyage scolaire (journée) : vote non relevé
- BCD (achat de livres, abonnements) : vote non relevé
- Subvention piscine et (ou) patinoire : vote non relevé
- Subvention amicale laïque : vote non relevé
- Ecole et Cinéma : vote non relevé
- Classe RASED : vote non relevé
- Livres : vote non relevé
- Participation apéritif fête des écoles : vote non relevé
- Photocopies : vote non relevé
- Contrat Association : vote non relevé
- Régime indemnitaire : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2006 · Signaler une erreur