Les conseils en clair › 13 novembre 2006
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 13 novembre 2006
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 13 Novembre 2006
Les 4 délibérations publiées
- Virements de crédits : vote non relevé
- Modification des statuts de la Communauté de Communes « Sidobre Val d’Agoût » : vote non relevé
- Modification statuts SIVOM de BRASSAC : à l'unanimité
- Aménagement du cœur du village : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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