Les conseils en clair › 11 décembre 2006
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 11 décembre 2006
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 11 Décembre 2006
Les 9 délibérations publiées
- Nouvelle tarification budget eau et assainissement : vote non relevé
- Subvention 2006 : vote non relevé
- Effacement réseaux Route de Castres : vote non relevé
- Maison Pluridisciplinaire de Santé : vote non relevé
- Aménagement cœur du village : vote non relevé
- Aménagement cœur du village – 1ère tranche phase 1 demande subvention Conseil Régional : vote non relevé
- Virement de crédits : vote non relevé
- Travaux assainissement Belfort : vote non relevé
- Eglise Réformée de la Montagne demande de travaux : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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