Les conseils en clair › 26 février 2007
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 26 février 2007
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 26 Février 2007
Les 13 délibérations publiées
- Panneaux exposition vannerie : vote non relevé
- Location appartement Maître Nageur Sauveteur : vote non relevé
- Demande de subvention programme 2007 pour l’assainissement du hameau de Belfort : vote non relevé
- Concessions funéraires – Etat d’abandon : vote non relevé
- Modification tableau des effectifs : vote non relevé
- Plan de prévention des risques retrait gonflements argiles : vote non relevé
- Affaires scolaires : à l'unanimité
- Sortie de l’actif : vote non relevé
- Visites médicales Poids-Lourds – prise en charge financière : vote non relevé
- Aménagement friche industrielle étude « multi énergie » - choix du Bureau d’Etude : vote non relevé
- Autorisation mandatement dépenses d’investissement : vote non relevé
- Financement étude aide à la décision – demande subvention ADEME : vote non relevé
- Protection juridique de la commune : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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