Les conseils en clair › 26 mars 2007
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 26 mars 2007
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 26 Mars 2007
Les 19 délibérations publiées
- Affection du résultat 2006 : vote non relevé
- Budget Principal : vote non relevé
- Section de fonctionnement : vote non relevé
- Section d’investissement : vote non relevé
- Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : vote non relevé
- Budget Annexe des Services Funéraires : vote non relevé
- Budget Primitif 2007 : vote non relevé
- Validation concours à titre gratuit 2006 C.L.S.H : vote non relevé
- OPAH : subvention façade : vote non relevé
- Modification tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2007 - refonte de la catégorie C : vote non relevé
- Maison Pluridisciplinaire de Santé – Mission de Coordination S.P.S : vote non relevé
- Maison Pluridisciplinaire de Santé – Contrôle Technique : vote non relevé
- Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi : vote non relevé
- Evaluation charges transférées – modification attributions de compensation : vote non relevé
- Avis plan de prévention des risques de retrait gonflements des argiles : vote non relevé
- Régime indemnitaire : vote non relevé
- Taux d’imposition 2007 : vote non relevé
- Acquisition bétonnière : à l'unanimité
- Demande d’exonération taxe foncière : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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