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Les conseils en clair › 14 mai 2007

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 14 mai 2007

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 16 délibérations publiées

  1. Travaux d’Electrification Rurale programme 2007 - Maîtrise d’œuvre : vote non relevé
  2. Contournement routier de Toulouse – participation au débat public : vote non relevé
  3. Adhésion Association Nationale des Elus de la Montagne : vote non relevé
  4. Soutien au maintien des effectifs EDF à Lacaune : vote non relevé
  5. Plan alignement La Carriérasse – protocole d’accord : vote non relevé
  6. Assurance juridique : vote non relevé
  7. Affaires scolaires – motion de soutien : vote non relevé
  8. Décisions modificatives budgétaires : vote non relevé
  9. Réfection toiture Hôtel de Ville – choix de l’entreprise : vote non relevé
  10. Travaux assainissement route de Castres : vote non relevé
  11. Vente moto pompe : vote non relevé
  12. Agent contractuel – évolution traitement : vote non relevé
  13. Création emploi permanent TNC agent des services techniques : vote non relevé
  14. Travaux de voirie Chemin de Veyrié : vote non relevé
  15. Travaux de voirie Rue des Barris : vote non relevé
  16. Travaux de voirie Chemin des Condamines : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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