Les conseils en clair › 9 juillet 2007
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 9 juillet 2007
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 9 Juillet 2007
Les 5 délibérations publiées
- Subventions SI du Pays Brassagais : vote non relevé
- Assainissement Belfort : vote non relevé
- Assainissement Route de Castres : vote non relevé
- Travaux d’Adduction Eau Potable de Belfort - demande de subventions : vote non relevé
- Aménagement aire de loisirs : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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