Les conseils en clair › 12 novembre 2007
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 12 novembre 2007
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 12 Novembre 2007
Les 12 délibérations publiées
- Projet éclairage public 2007 : vote non relevé
- Modification des statuts de la communauté de communes « Sidobre Val d’Agoût » : vote non relevé
- Modification tableau des effectifs : vote non relevé
- Détermination du taux de promotion pour avancements de grade : vote non relevé
- Droits de place marché de Noël : vote non relevé
- Contrat enfance jeunesse : vote non relevé
- Echange parcelle de terrain Commune - Philippe PEYRE : vote non relevé
- Plan de Prévention des Risques « Retrait –Gonflement d’argile » : vote non relevé
- Dénomination voies communales : vote non relevé
- Travaux AEP Belfort : vote non relevé
- Construction d’un garage municipal – demande subvention Conseil Général : vote non relevé
- Location appartement camping municipal « La Lande » : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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