Les conseils en clair › 17 décembre 2007
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 17 décembre 2007
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 17 Décembre 2007
Les 11 délibérations publiées
- Subvention : vote non relevé
- Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement : vote non relevé
- Semi Internat « I.T.E.P. Le Briol » - choix du maître d’œuvre : vote non relevé
- Semi Internat « I.T.E.P. Le Briol » - contrôle technique : vote non relevé
- Semi Internat « I.T.E.P. Le Briol » - mission de coordination SPS : vote non relevé
- Acquisition foncière : vote non relevé
- Budget annexe eau et assainissement – décision modificative 3 : vote non relevé
- Participation de la commune à la consultation organisée par le Centre de Gestion : vote non relevé
- « Noël des enfants 2007 » - subvention CLAP : vote non relevé
- Convention d’entretien préventif des installations d’éclairage public : vote non relevé
- Modification tableau des effectifs : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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