Les conseils en clair › 11 février 2008
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 11 février 2008
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 11 Février 2008
Les 12 délibérations publiées
- Construction d’un garage municipal – demande subvention DGE 2ème part 2008 : vote non relevé
- Autorisation mandatement dépenses d’investissement : vote non relevé
- Adhésion de la commune de Cambounès au SIEMAB : vote non relevé
- AEP secteur de Belfort – interconnexion réservoir de « La Garousse » commune du Bez : vote non relevé
- Périmètres de protection des captages d’eau potable – choix du géomètre : vote non relevé
- Création d’une cyberbase : vote non relevé
- Modification durée hebdomadaire poste agent technique 2ème Classe : à l'unanimité
- Approbation du projet de Zone de Développement Eolien (ZDE) : 9 pour, 4 abstentions
- Acquisition mobilier : à l'unanimité
- Location appartement Maître Nageur Sauveteur : vote non relevé
- Travaux piscine : à l'unanimité
- Demande Amicale Centre de Secours : à l'unanimité
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2008 · Signaler une erreur