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Les conseils en clair › 15 mars 2008

Conseil municipal

Conseil municipal du samedi 15 mars 2008

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 21 délibérations publiées

  1. Election du Maire et des Adjoints : à l'unanimité
  2. Maire : à l'unanimité
  3. 1er Adjoint : vote non relevé
  4. 2ème Adjoint : vote non relevé
  5. 3ème Adjoint : vote non relevé
  6. 4ème Adjoint : vote non relevé
  7. Election des délégués auprès du SIVOM : à l'unanimité
  8. Election des délégués auprès du SIEMAB : à l'unanimité
  9. Election des délégués auprès du SDET : à l'unanimité
  10. Election des délégués auprès du P.R.N.H.L : à l'unanimité
  11. Election des délégués auprès du C.C.A.S : à l'unanimité
  12. Election des délégués auprès de la Communauté des Communes Sidobre Val d’Agoût : à l'unanimité
  13. Election des délégués auprès du collège de La Catalanié : à l'unanimité
  14. Commissions municipales : vote non relevé
  15. Finances et personnel : vote non relevé
  16. Travaux, Urbanisme, Environnement : vote non relevé
  17. Education, Enfance, Jeunesse, Social : vote non relevé
  18. Communication, Animation, Mouvements associatifs et sportifs, Tourisme : vote non relevé
  19. Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal : vote non relevé
  20. Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints : vote non relevé
  21. Indemnité de fonction des Conseillers Municipaux titulaires de délégation : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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