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Les conseils en clair › 7 avril 2008

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 7 avril 2008

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 14 délibérations publiées

  1. Taux d’imposition 2008 : vote non relevé
  2. Affectation du résultat 2007 : vote non relevé
  3. Budget Principal : vote non relevé
  4. Section de fonctionnement : vote non relevé
  5. Section d’investissement : vote non relevé
  6. Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : vote non relevé
  7. Budget Annexe des Services Funéraires : vote non relevé
  8. Budget Primitif 2008 : vote non relevé
  9. Budget Annexe du Lotissement : vote non relevé
  10. Commission d’Appel d’Offres : à l'unanimité
  11. Election des délégués auprès du SIEM des Monts de Lacaune : à l'unanimité
  12. Election du Correspondant Défense : à l'unanimité
  13. Commission Communication, Animation, Mouvements associatifs et sportifs, Tourisme : vote non relevé
  14. Achat Immeuble : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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