Les conseils en clair › 5 mai 2008
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 5 mai 2008
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 5 Mai 2008
Les 10 délibérations publiées
- Décision modificative N° 01 : vote non relevé
- Subventions 2008 : vote non relevé
- Aménagement accueil de jour I.T.E.P. « Le Briol » - demande subventions : vote non relevé
- Subvention exceptionnelle A.P.E.L. école Présentation Notre Dame : vote non relevé
- Evaluation des charges transférées – attribution de compensation : vote non relevé
- Validation concours à titre gratuit 2007 C.L.S.H : vote non relevé
- Indemnités Trésorier Municipal : vote non relevé
- Renouvellement de la convention « l’école rencontre les arts de la scène » : vote non relevé
- Recrutement agent contractuel camping municipal : vote non relevé
- Demande école maternelle : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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