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Les conseils en clair › 9 juin 2008

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 9 juin 2008

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 15 délibérations publiées

  1. Clôture régie de recettes portage de repas à domicile : vote non relevé
  2. Maison pluridisciplinaire de Santé : vote non relevé
  3. Espace Cyber-base : vote non relevé
  4. Avenant au Marché E.R. 2006/2008 : vote non relevé
  5. Visite médicale poids lourds : vote non relevé
  6. Subvention US Brassac Sidobre XV, Championnat de France : vote non relevé
  7. Aménagement cour groupe scolaire « Louis Cavaillès » : vote non relevé
  8. Acquisition foncière : vote non relevé
  9. Décision modificative n° 2 : vote non relevé
  10. Décision modificative n° 3 : vote non relevé
  11. Création bibliothèque municipale : à l'unanimité
  12. FDT programme 2008 : vote non relevé
  13. Demande aide financière du Centre National du Livre : vote non relevé
  14. Mobilier bibliothèque municipale : vote non relevé
  15. Création emploi contractuel animateur de l’espace Cyber-base : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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