Les conseils en clair › 7 juillet 2008
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 7 juillet 2008
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 7 Juillet 2008
Les 12 délibérations publiées
- Vœu relatif au maintien du numéro de département sur les plaques d’immatriculation : vote non relevé
- Convention Commune-SEDE Environnement : vote non relevé
- Subvention US Brassac Sidobre XV : vote non relevé
- Aménagement accueil de jour ITEP Le Briol et Maison de Santé : vote non relevé
- Captage d’eau potable ; mise en conformité physique des périmètres de protection : vote non relevé
- CLAE et cantine : vote non relevé
- Subvention « Belfour » : vote non relevé
- Modification de la participation au réseau d’écoles : vote non relevé
- Marché d’été : vote non relevé
- Acquisition foncière Consort Moreau : vote non relevé
- Attribution étude préalable programme travaux 2008 : vote non relevé
- Demande subvention programme 2008 : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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