Les conseils en clair › 6 octobre 2008
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 6 octobre 2008
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 Octobre 2008
Les 9 délibérations publiées
- Aménagement Antenne des Services Publics : vote non relevé
- Subvention investissement communauté communes « Sidobre Val d’Agoût » : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire n° 5 : vote non relevé
- Acquisition foncière Consorts Boyer : vote non relevé
- Création emploi permanent adjoint technique 2ème classe : vote non relevé
- Délégué complémentaire C.C.A.S : vote non relevé
- Abandon captage « Cugnasse » et interconnexion ressource « Peyrolles » : vote non relevé
- Demande Thierry Houles : vote non relevé
- Plan Prévention Risques Inondations : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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