Les conseils en clair › 3 novembre 2008
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 3 novembre 2008
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 3 Novembre 2008
Les 8 délibérations publiées
- Aménagement Cœur du Village : vote non relevé
- Règles d’urbanisme lotissement « Salas » et « La Prade » : vote non relevé
- Extension de l’éclairage public : vote non relevé
- Interconnexion ressource eau potable « Peyrolles » : vote non relevé
- Taxes et produits irrécouvrables : vote non relevé
- Station d’épuration : vote non relevé
- Acquisition sono : vote non relevé
- Antenne « Restos du Cœur » : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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