Les conseils en clair › 1er décembre 2008
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 1er décembre 2008
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 1 Décembre 2008
Les 6 délibérations publiées
- Nouvelle tarification budget annexe eau et assainissement : vote non relevé
- Travaux AEP Belfort – interconnexion avec la commune du Bez 2ème tranche : vote non relevé
- Espace culturel de « La Marquise : vote non relevé
- Décisions modificatives budgétaires : vote non relevé
- Travaux AEP – interconnexion avec la commune de Castelnau de Brassac : vote non relevé
- Subventions CLAP : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2008 · Signaler une erreur