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Les conseils en clair › 11 décembre 2008

Conseil municipal

Conseil municipal du jeudi 11 décembre 2008

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 8 délibérations publiées

  1. Aménagement Cœur du Village : vote non relevé
  2. Demande de subvention : vote non relevé
  3. Marché fourniture : vote non relevé
  4. Fonctionnement Espace Culturel de « La Marquise » : vote non relevé
  5. Columbarium : à l'unanimité
  6. Tarification CLAE : vote non relevé
  7. Tranche 1 : vote non relevé
  8. Tranche 2 : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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