Les conseils en clair › 2 février 2009
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 2 février 2009
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 2 Février 2009
Les 10 délibérations publiées
- Convention Préfecture–Commune : vote non relevé
- Travaux AEP – interconnexion ressource de « Peyrolles » : vote non relevé
- Remplacement menuiseries extérieures Hôtel de Ville : vote non relevé
- Reversement taxe sur l’électricité 2008 : vote non relevé
- Convention Médi@gout-Commune : vote non relevé
- Autorisation mandatement dépenses d’investissement : vote non relevé
- Bail SEREP-Commune : vote non relevé
- Contrats emprunts : vote non relevé
- Demande de subvention : vote non relevé
- Demande révision carte communale : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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