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Les conseils en clair › 2 mars 2009

Conseil municipal

Conseil municipal du lundi 2 mars 2009

Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.

Les pièces

Les 10 délibérations publiées

  1. Tarification Centre de Loisirs Associé à l’Ecole : vote non relevé
  2. Fourniture pavés de granit : vote non relevé
  3. Travaux éclairage public place de l’Hôtel de Ville : vote non relevé
  4. Travaux élagage 2009 : vote non relevé
  5. Règlement Columbarium et ardin du Souvenir : vote non relevé
  6. Aménagement place Saint Georges – demande subvention Conseil Général : vote non relevé
  7. Tarification Camping Municipal « La Lande » : vote non relevé
  8. Extension éclairage public place Hôtel de Ville : vote non relevé
  9. Versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008 : vote non relevé
  10. Tarification concessions Columbarium : vote non relevé

Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.

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