Les conseils en clair › 30 mars 2009
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 30 mars 2009
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 30 Mars 2009
Les 15 délibérations publiées
- Taux d’imposition 2009 : vote non relevé
- Affectation du résultat 2008 : vote non relevé
- Budget Principal : vote non relevé
- Section de fonctionnement : vote non relevé
- Section d’investissement : vote non relevé
- Budget Annexe de l’Eau et de l’Assainissement : vote non relevé
- Budget Annexe des Services Funéraires : vote non relevé
- Budget Primitif 2009 : vote non relevé
- Budget Annexe du Lotissement : vote non relevé
- Evaluation des charges transférées – attribution de compensation : vote non relevé
- Aménagement centre bourg : vote non relevé
- Travaux assainissement 2009 – demande subventions : vote non relevé
- Acquisition utilitaire VL avec poly bennes : vote non relevé
- Location appartement Maître Nageur Sauveteur : vote non relevé
- Acquisition foncière : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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