Les conseils en clair › 4 mai 2009
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 4 mai 2009
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 4 Mai 2009
Les 7 délibérations publiées
- Aménagement Maison de Santé : vote non relevé
- Aménagement Cœur du Village : vote non relevé
- Travaux bâtiments communaux : vote non relevé
- Logement « La Marquise » : vote non relevé
- Subventions 2009 : vote non relevé
- Fêtes de Brassac : vote non relevé
- Indemnités exercice de missions de préfectures : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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