Les conseils en clair › 6 juillet 2009
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 6 juillet 2009
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 6 Juillet 2009
Les 8 délibérations publiées
- Avis Zone de Développement Eolien : vote non relevé
- Modification des statuts de la Communauté des Communes : vote non relevé
- Location de matériel à la Communauté de Communes – convention : vote non relevé
- Règlement de la cantine et du CLAE : vote non relevé
- Tarification régie menus produits : vote non relevé
- Plastification de documents : vote non relevé
- Marché estival – droits de place : vote non relevé
- Admission en non-valeur créance irrécouvrable : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
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