Les conseils en clair › 7 septembre 2009
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 7 septembre 2009
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 7 Septembre 2009
Les 9 délibérations publiées
- Décision modificative budgétaire n° 1 : vote non relevé
- Election correspondant sécurité routière : à l'unanimité
- Association des collectivités forestières du département du Tarn : vote non relevé
- Tarification piscine : vote non relevé
- Enfants : vote non relevé
- Adultes : vote non relevé
- Espace culturel « La Marquise : vote non relevé
- Achat matériel illumination : vote non relevé
- Demande urbanisation terrain Le Bez : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2009 · Signaler une erreur