Les conseils en clair › 5 octobre 2009
Conseil municipal
Conseil municipal du lundi 5 octobre 2009
Pas encore mise en clair. Voici les délibérations telles que la collecte les a lues dans les pièces de la séance, sans relecture.
Les pièces
- Pièce(nouvelle fenêtre) : 5 Octobre 2009
Les 10 délibérations publiées
- Admission en non-valeur créances irrécouvrables : vote non relevé
- Acquisition disques stationnement européen : vote non relevé
- Subventions 2009 : vote non relevé
- Pétanque de la Gare : vote non relevé
- Eglise Réformée de la Montagne du Tarn : vote non relevé
- Ecole VTT : vote non relevé
- Transports d’eau potable : vote non relevé
- Bail de location Maison de Santé : vote non relevé
- Décision modificative budgétaire n° 2 : vote non relevé
- Enquête publique pour « Brassac Industries SAS » : vote non relevé
Chaque délibération mène à sa ligne dans le registre de son année, avec son texte quand il a été lu.
Toutes les séances · Le registre de 2009 · Signaler une erreur